accord-cadre multiattributaire de maitrise D'Oeuvre D'Operations en matiere de construction, de rehabilitation ou de reutilisation du patrimoine de L'Universite de corse
accord-cadre multitubulaire de maitrise D'OEUvre D'Opérations en matière de construction, de réhabilitation ou de réutilisation du patrimoine de L'Université de corse.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre multiattributaire de maitrise D'Oeuvre D'Operations en matiere de construction, de rehabilitation ou de reutilisation du patrimoine de...”
Titre
accord-cadre multiattributaire de maitrise D'Oeuvre D'Operations en matiere de construction, de rehabilitation ou de reutilisation du patrimoine de L'Universite de corse
22S0016
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Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“accord-cadre multitubulaire de maitrise D'OEUvre D'Opérations en matière de construction, de réhabilitation ou de réutilisation du patrimoine de...”
Brève description
accord-cadre multitubulaire de maitrise D'OEUvre D'Opérations en matière de construction, de réhabilitation ou de réutilisation du patrimoine de L'Université de corse.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tous les sites de l'université de Corse : Corte, Bastia, Ajaccio, Cargèse.
Description du marché:
“accord-cadre multi-attributaire de maitrise D'OEUvre D'Opérations en matière de construction, de réhabilitation ou de réutilisation du patrimoine de...”
Description du marché
accord-cadre multi-attributaire de maitrise D'OEUvre D'Opérations en matière de construction, de réhabilitation ou de réutilisation du patrimoine de L'Université de corse.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Garanties professionnelles et financières suffisantes. - formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.” Conditions de participation
- Chiffre d'affaires global (trois derniers exercices disponibles)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. (Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique); - indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché; - certificats de qualifications professionnelles. (La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat); - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (ou autre preuves de mesures équivalente de garantie de la qualité, si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés)
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: la prestation est réservée à la profession des architectes.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-11
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): université de Corse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur...”
conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès du Service des Marchés et du Suivi des Partenariats - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr
Conditions de remise des offres : Les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative)
- référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative)
- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne ", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 072-220394 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-10-20) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Brève description:
“accord-cadre multiattributaire de maitrise D'OEUvre D'Opérations en matière de construction, de réhabilitation ou de réutilisation du patrimoine de...”
Brève description
accord-cadre multiattributaire de maitrise D'OEUvre D'Opérations en matière de construction, de réhabilitation ou de réutilisation du patrimoine de L'Université de corse.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétences de léquipe
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Références
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de coût (nom): Taux plafond de rémunération
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-220394
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/049
Titre:
“accord-cadre multiattributaire de maitrise D'Oeuvre D'Operations en matiere de construction, de rehabilitation ou de reutilisation du patrimoine de...”
Titre
accord-cadre multiattributaire de maitrise D'Oeuvre D'Operations en matiere de construction, de rehabilitation ou de reutilisation du patrimoine de L'Universite de corse
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
Nombre d'offres reçues de PME: 05
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 05
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas jassois architecte
Adresse postale: 32, Cours Napoléon
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20000
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse-du-Sud🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: fgi
Adresse postale: za de Baléone
Commune postale: Afa
Code postal: 20167
Nom: sarl isb
Adresse postale: résidence Le Clos des Mimosas
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Région: Haute-Corse🏙️
Nom: ccoperative D'Activite ET D'Emploi / exebat ingenierie
Adresse postale: résidence Paese di Mare
Commune postale: Santa Lucia Di Moriani
Code postal: 20230
Nom: sas cepi
Adresse postale: 606 Avenue de la Libération
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
2️⃣
Titre:
“accord-cadre multi-attributaire de maitrise D'Oeuvre D'Opérations en matière de construction, de réhabilitation ou de réutilisation du patrimoine de...”
Titre
accord-cadre multi-attributaire de maitrise D'Oeuvre D'Opérations en matière de construction, de réhabilitation ou de réutilisation du patrimoine de L'Université de corse
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: sas orma architettura
Adresse postale: lieu-Dit Bagna
Commune postale: Corte
Code postal: 20250
Nom: hamac paysage
Adresse postale: 3 Rue Albert Marquet
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: France🏙️
Nom: betem paca
Adresse postale: 900 Rue Ampère
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13593
Nom: betem xd
Adresse postale: 6 Impasse Alphonse Brémond
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31201
Nom: solertia
Adresse postale: 2 Avenue Beverini Vico
Nom: igetec
Adresse postale: 2 Boulevard des Alisiers
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Nom: lab consulting partners
Adresse postale: 10 Ld les Rouvraix
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Nom: aqualog
Adresse postale: corniche du bois sacré
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Nom: bet moretti
Adresse postale: 8 Avenue Noêl Franchini
Code postal: 20090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupement alpha architecture
Adresse postale: 28, bis Cours Paoli
Nom: sarl ingetec
Adresse postale: 24 Rue St Joseph
Code postal: 20200
Nom: sas inti ingenierie
Adresse postale: campo Vallone
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Nom: sarl cedi
Nom: cepi bet incendie
Adresse postale: zac de Campo Vallone
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 20
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: sous-Traitant :
sas bvp ingénierie - campo Vallone - lot 10b - 20620 BIGUGLIA.
“le marché implique la mise en place d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3.” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bastia
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative)
-Référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative)
-Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
-soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne ", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2023/S 206-648823 (2023-10-20)