ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES: PRESTATIONS INTELLECTUELLES TECHNIQUES ET FONCTIONNELLES SUR LES ENVIRONNEMENTS ET PRODUITS NUMERIQUES D'EST ENSEMBLE HABITAT ( 7 LOTS)

EST ENSEMBLE HABITAT

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES: PRESTATIONS INTELLECTUELLES TECHNIQUES ET FONCTIONNELLES SUR LES ENVIRONNEMENTS ET PRODUITS NUMERIQUES D'EST ENSEMBLE HABITAT ( 7 LOTS)

Date limite

Deadline 2026-09-04

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-06 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES: PRESTATIONS INTELLECTUELLES TECHNIQUES ET FONCTIONNELLES SUR LES ENVIRONNEMENTS ET PRODUITS NUMERIQUES D'EST ENSEMBLE HABITAT ( 7 LOTS)
Numéro de référence: 26MSE009
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES: PRESTATIONS INTELLECTUELLES TECHNIQUES ET FONCTIONNELLES SUR LES ENVIRONNEMENTS ET PRODUITS NUMERIQUES D'EST ENSEMBLE HABITAT ( 7 LOTS)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 836 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Prestations de pilotage de projets numériques
Description du marché: Prestations de pilotage de projets numériques
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Est Ensemble Habitat
Code postal: 93100
Ville: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prestations de Product Owner
Description du marché: Prestations de Product Owner
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Prestations de design et d'étude des usages (UX/UI)
Description du marché: Prestations de design et d'étude des usages (UX/UI)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Prestations de développement d'applications
Description du marché: Prestations de développement d'applications
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Prestations d'administration et d'exploitation des serveurs, du réseau et des applications hébergées
Description du marché:
Prestations d'administration et d'exploitation des serveurs, du réseau et des applications hébergées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Prestations d'ingénierie et de valorisation des données (data)
Description du marché: Prestations d'ingénierie et de valorisation des données (data)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Prestations d'assistance à la recette et à la prise en main des solutions applicatives
Description du marché:
Prestations d'assistance à la recette et à la prise en main des solutions applicatives
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Est Ensemble Habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-09-04 17:00:00 📅
Lieu: Est Ensemble Habitat
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est ensemble habitat
Numéro d'enregistrement national: 76691
Adresse postale: 51 bis, rue Gaston Lauriau
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOLIS Sébastien
Courrier électronique: contact@estensemble-habitat.fr 📧
Téléphone: 0149203636 📞
Fax: 0149203636 📠
URL: http://www.estensemble-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1846944 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1846944 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se référer aux stipulations des documents du dossier de consultation des entreprises
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 2FD194C9-AD65-717F-C759078BBD7E5878
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 129-468971 (2026-07-06)