accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre hors " loi mop " portant sur des travaux TCE (6 lots géographiques) L'Accord-Cadre a pour objet de confier au maître d'oeuvre tout ou partie des éléments de mission suivants : avp pro/dce Autorisations administratives act visa det aor cdpgf v-dia sign cssi syn Etudes accessibilité OPC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-25.
Avis de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2300469
Brève description:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre hors " loi mop " portant sur des travaux TCE (6 lots géographiques) L'Accord-Cadre...”
Brève description
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre hors " loi mop " portant sur des travaux TCE (6 lots géographiques) L'Accord-Cadre a pour objet de confier au maître d'oeuvre tout ou partie des éléments de mission suivants : avp pro/dce Autorisations administratives act visa det aor cdpgf v-dia sign cssi syn Etudes accessibilité OPC
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date limite de soumission: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-458829
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.Dans le cas où, à l'issue de l'analyse des offres, un candidat est attributaire pressenti de plusieurs lots et qu'il ne dispose pas de la capacité d'exécuter l'ensemble des lots ou s'il est attributaire pressenti de plus de trois lots, les lots lui sont attribués selon l'ordre de préférence indiqué dans l'annexe I du présent RC ou si le candidat n'a pas remis cette annexe selon l'ordre de priorité chronologique (d'abord le lot no1, puis le lot no2, etc.).Le(s) lot(s) restant est(sont) attribué(s) au candidat classé deuxième et ainsi de suite
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Source: OJS 2023/S 144-458829 (2023-07-25)
Avis d'attribution de marché (2023-07-31) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-473324
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-458829
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
“annulation pour cause d'erreur matérielle de la présente consultation.La nouvelle consultation ayant le même objet et dotée du même no de référence a été...”