Accord-cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au recyclage, à la valorisation ou au traitement des déchets issus des 7 déchèteries du territoire du SMTT
Syndicat Mixte Traitement et Tri
Accord-cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au recyclage, à la valorisation ou au traitement des déchets issus des 7 déchèteries du territoire du SMTT
Date limiteDeadline 2026-09-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au recyclage, à la valorisation ou au traitement des déchets issus des 7 déchèteries du territoire du SMTT
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Transport et valorisation de la Ferraille (avec mise à disposition de bennes)
Description du marché: Transport et valorisation de la Ferraille (avec mise à disposition de bennes)
Ville: Beaurainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois une année
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Valorisation des déchets verts
Description du marché: Valorisation des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Valorisation des gravats
Description du marché: Valorisation des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Valorisation du bois
Description du marché: Valorisation du bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Collecte et traitement des DDS hors EcoDDS (mise à disposition des contenants)
Description du marché: Collecte et traitement des DDS hors EcoDDS (mise à disposition des contenants)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Collecte et traitement des batteries (mise à disposition des contenants)
Description du marché: Lot 6 : Collecte et traitement des batteries (mise à disposition des contenants)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Collecte ponctuelle de l'amiante et traitement (mise à disposition des contenants)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Collecte ponctuelle des pneus et traitement (mise à disposition des contenants)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : Collecte et traitement des extincteurs
Description du marché: Lot 9 : Collecte et traitement des extincteurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : Collecte et traitement des huiles alimentaires
Description du marché: Lot 9 : Collecte et traitement des huiles alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Traitement et Tri
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue du fond de Liane
Code postal: 62990
Commune postale: Beaurainville
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction
Courrier électronique: smtt.renault@orange.fr 📧
Téléphone: +321057902 📞
URL: www.smtt.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marchespublics.pro 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Eau
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.pro 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.pro 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 149-542926 (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au recyclage, à la valorisation ou au traitement des déchets issus des 7 déchèteries du territoire du SMTT
Numéro de référence:
882-9
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au recyclage, à la valorisation ou au traitement des déchets issus des 7 déchèteries du territoire du SMTT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Lot 1 : Transport et valorisation de la Ferraille (avec mise à disposition de bennes)
Description du marché: Transport et valorisation de la Ferraille (avec mise à disposition de bennes)
Ville: Beaurainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois une année
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Lot 2 : Valorisation des déchets verts
Description du marché: Valorisation des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Lot 3 : Valorisation des gravats
Description du marché: Valorisation des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Lot 4 : Valorisation du bois
Description du marché: Valorisation du bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Lot 5 : Collecte et traitement des DDS hors EcoDDS (mise à disposition des contenants)
Description du marché: Collecte et traitement des DDS hors EcoDDS (mise à disposition des contenants)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre: Lot 6 : Collecte et traitement des batteries (mise à disposition des contenants)
Description du marché: Lot 6 : Collecte et traitement des batteries (mise à disposition des contenants)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: Lot 7 : Collecte ponctuelle de l'amiante et traitement (mise à disposition des contenants)
Description du marché:
Lot 7 : Collecte ponctuelle de l'amiante et traitement (mise à disposition des contenants)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 8
Titre: Lot 8 : Collecte ponctuelle des pneus et traitement (mise à disposition des contenants)
Description du marché:
Lot 8 : Collecte ponctuelle des pneus et traitement (mise à disposition des contenants)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
LOT 9
Titre: Lot 9 : Collecte et traitement des extincteurs
Description du marché: Lot 9 : Collecte et traitement des extincteurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 10
Titre: Lot 10 : Collecte et traitement des huiles alimentaires
Description du marché: Lot 9 : Collecte et traitement des huiles alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La consultation aboutira à la signature de 6 accords-cadres à bons de commande multi-attributaires : ils sont conclus pour une durée de 1 an reconductible3 fois une année.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif.
Le délai global de paiement est de 30 jours conformément aux dispositions du CCAP.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Accord-cadre conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois une année. Les tonnages maximum par lot sont repris dans le règlement de consultation document en libre consultation sur le profil acheteur de la collectivité.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Traitement et Tri
Numéro d'enregistrement national:
25620419900036
Adresse postale: rue du fond de Liane
Code postal: 62990
Commune postale: Beaurainville
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction
Courrier électronique: smtt.renault@orange.fr 📧
Téléphone: +321057902 📞
URL: www.smtt.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marchespublics.pro 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Eau
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.pro 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.pro 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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