Accord cadre mono-attributaire de Moe : Opération Plan Climat avec réhabilitation, amélioration performances énergétiques des logements, Aqs et requalification espaces extérieurs «Porte de Vanves»

Paris habitat - OPH

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur une opération type Plan Climat avec réhabilitation et amélioration des performances énergétiques des logements, amélioration de la qualité de service, requalification des espaces extérieurs et îlot de fraicheur de l'ensemble immobilier « Porte de Vanves » situé à Paris 14ème.
les marchés subséquents seront conclus au fur et à mesure des besoins et porteront sur des missions de maîtrise d'oeuvre, telles que les prestations suivantes :

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-17.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-17 Avis de marché
2023-05-15 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-04-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Commune postale: Paris
Code postal: 75253
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 171370000 📞
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Fax: +33 171370014 📠
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Paris Habitat - OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Commune postale: Paris
Code postal: 75253
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sherazed.chouarfia@parishabitat.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
Communication
URL de participation: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre mono-attributaire de Moe : Opération Plan Climat avec réhabilitation, amélioration performances énergétiques des logements, Aqs et...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur une opération...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur une opération...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“4 candidats maximum seront sélectionnés et admis à présenter une offre au regard des capacités professionnelles appréciées sur la base des références...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Prestations similaires. variantes : le Rc de la phase offre précisera si les variantes sont acceptées”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justificatifs à produire obligatoirement sont : - le Document Unique de Marché Européen (Dume) : cadre adapté joint dans le dossier de consultation ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A présenter dans cadre A3 (à joindre obligatoirement en annexe) et comprenant notamment les références du candidat au cours des trois dernières années. Ce...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Architecte

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30 16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-07-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 079-236367 (2023-04-17)
Informations complémentaires (2023-05-15)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 079-236367

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte: Référence 2022/318
Nouvelle valeur
Texte: Référence 2023/042
Source: OJS 2023/S 096-300283 (2023-05-15)