Objet : Entretien des espaces verts et des plantations du patrimoine de Lille Métropole Habitat
type de contrat : Accord cadre mono-attributaire (1 par lot) de services
allotissement : 8 lots
- Lot 1 : Patrimoine de l'agence de Eurasud
- Lot 2 : Patrimoine de l'agence de Lille Filature
- Lot 3 : Patrimoine de l'agence de Roubaix
- Lot 4 : Patrimoine de l'agence de Tourcoing
- Lot 5 : Patrimoine de l'agence de Villeneuve D'Ascq
- Lot 6 : Patrimoine de l'antenne Bord De Lys
- Lot 7 : Patrimoine de l'antenne Weppes
- Lot 8 : Le site administratif (siège)
durée : 48 mois (12 mois renouvelable par tacite reconduction 3 fois maximum pour une même période)
début d'exécution prévu le 1er janvier 2024
nature des prix : Prix mixtes
variation des prix : Révisables
acheteur : Lille Métropole Habitat
site : URL : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4230
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.
Avis de marché (2023-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.lmh.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes pour l'entretien des espaces verts et des plantations du patrimoine de Lille Métropole Habitat
23s0061”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Objet : Entretien des espaces verts et des plantations du patrimoine de Lille Métropole Habitat
type de contrat : Accord cadre mono-attributaire (1 par lot)...”
Brève description
Objet : Entretien des espaces verts et des plantations du patrimoine de Lille Métropole Habitat
type de contrat : Accord cadre mono-attributaire (1 par lot) de services
allotissement : 8 lots
- Lot 1 : Patrimoine de l'agence de Eurasud
- Lot 2 : Patrimoine de l'agence de Lille Filature
- Lot 3 : Patrimoine de l'agence de Roubaix
- Lot 4 : Patrimoine de l'agence de Tourcoing
- Lot 5 : Patrimoine de l'agence de Villeneuve D'Ascq
- Lot 6 : Patrimoine de l'antenne Bord De Lys
- Lot 7 : Patrimoine de l'antenne Weppes
- Lot 8 : Le site administratif (siège)
durée : 48 mois (12 mois renouvelable par tacite reconduction 3 fois maximum pour une même période)
début d'exécution prévu le 1er janvier 2024
nature des prix : Prix mixtes
variation des prix : Révisables
acheteur : Lille Métropole Habitat
site : URL : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4230
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même candidat peut répondre à tous les lots, mais il ne pourra se voir attribuer que 3 lots maximum, dans le respect des règles suivantes :
- Un même...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un même candidat peut répondre à tous les lots, mais il ne pourra se voir attribuer que 3 lots maximum, dans le respect des règles suivantes :
- Un même Titulaire ne pourra avoir plus de 2 lots parmi les lots suivants : Lot 1 - Eurasud, Lot 2 - Lille Filature, Lot 3 - Roubaix et Lot 4 - Tourcoing
- De plus, les Lot 1 - Eurasud et Lot 3 - Roubaix ne pourront pas être attribués au même Titulaire.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 : Patrimoine de l'agence de Eurasud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 425 Boulevard Gambetta 59200 - Tourcoing
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Eurasud
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d'un (1) an à compter du 1er janvier 2024 (début d'exécution des prestations du présent accord cadre).
ce marché sera reconduit...”
Description des renouvellements
La durée du marché est d'un (1) an à compter du 1er janvier 2024 (début d'exécution des prestations du présent accord cadre).
ce marché sera reconduit tacitement pour une période identique maximum trois (3) fois, c'est-à-dire pour une durée totale de 48 mois (soit 4 ans) en comptant les trois périodes de reconduction tacites
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°2 : Patrimoine de l'agence de Lille Filature
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Lille Filature
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°3 : Patrimoine de l'agence de Roubaix
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Roubaix
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°4 : Patrimoine de l'agence de Tourcoing
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Tourcoing
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°5 : Patrimoine de l'agence de Villeneuve D'Ascq
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Patrimoine de l'agence de Villeneuve D'Ascq
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°6 : Patrimoine de l'antenne Bord De Lys
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Patrimoine de l'antenne Bord De Lys
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°7 : Patrimoine de l'antenne Weppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Patrimoine de l'antenne Weppes
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°8 : Le site administratif (siège)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Le site administratif (siège)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Dc2
- Dc1
- Copie des jugements en cas de redressement judiciaire
- Déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et...”
Liste et brève description des conditions
- Dc2
- Dc1
- Copie des jugements en cas de redressement judiciaire
- Déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales et qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir
- Extrait Kbis
- Attestation de vigilance datant de mois de 6 mois
- Avis de situation au répertoire Sirene
- Attestations d'assurances nécessaires à l'exécution du marché
- Rib
- Fiche Tiers
- Tout document permettant de justifier de la capacité technique et professionnelle de l'entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clauses d'exécution sociale et environnementale décrites au sein de l'article 3 du Ccap”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tourcoing
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Clauses d'exécution sociale et environnementale intégré dans le présent accord cadre et applicable pour l'intégralité des 8 lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative.
- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja.
- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
le tribunal compétent est le suivant :
tribunal Administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - Cs 62039
59014 Lille
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Source: OJS 2023/S 151-481786 (2023-08-03)
Informations complémentaires (2023-08-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 151-481786
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 18.09.2023 12:01
Lieu: Tourcoing
Nouvelle valeur
Texte: Date: 29.09.2023 à 12:01
Lieu: Tourcoing
Source: OJS 2023/S 168-525036 (2023-08-29)