un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre.
La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d'assurer l'organisation technique, juridique et administrative de la procédure, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l'accord-cadre.
la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole se sont associés afin de retenir un ou plusieurs opérateurs économiques communs chargés de la fourniture de matériels d'entretien d'espaces verts (tondeuse autoportée, tondeuse autotractée, tracteur, tronçonneuse, taille-haie, souffleur à feuilles, mais également les consommables et pièces détachés des matériels.) destinés à l'ensemble des services publics de chaque entité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-11.
Avis de marché (2023-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie de troyes
Numéro d'enregistrement national: 21100374400011
Adresse postale: 1 Place Alexandre Israel
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Région: Aube🏙️
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à l'acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts
202308091448”
Produits/services: Matériel d'entretien de terrains📦
Brève description:
“un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre.
La Ville de...”
Brève description
un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre.
La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d'assurer l'organisation technique, juridique et administrative de la procédure, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l'accord-cadre.
la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole se sont associés afin de retenir un ou plusieurs opérateurs économiques communs chargés de la fourniture de matériels d'entretien d'espaces verts (tondeuse autoportée, tondeuse autotractée, tracteur, tronçonneuse, taille-haie, souffleur à feuilles, mais également les consommables et pièces détachés des matériels.) destinés à l'ensemble des services publics de chaque entité
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Matériels thermiques portatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: troyes - le lieu exact sera indiqué sur chaque bon de commande
Description du marché:
“matériels au bpu :
- debroussailleuse a moteur thermique
- debroussailleuse a moteur thermique avec harnais
- souffleur a dos a moteur thermique de 60 Cm3...”
Description du marché
matériels au bpu :
- debroussailleuse a moteur thermique
- debroussailleuse a moteur thermique avec harnais
- souffleur a dos a moteur thermique de 60 Cm3 environ
- souffleur a dos a moteur thermique de 80 Cm3 environ
- souffleur a main
- taille haie thermique spécial coupe de rabattage
- tronconneuse thermique
- tronconneuse thermique D'Elagage
À compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement.
Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 40 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: voir l'article 3-2 du Règlement de la Consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Matériels thermiques standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“matériels au BPU :
- tondeuse professionnelle tractee thermique type mulching
- tondeuse helecoidale
- tondeuses a rouleaux
à compter de la date de...”
Description du marché
matériels au BPU :
- tondeuse professionnelle tractee thermique type mulching
- tondeuse helecoidale
- tondeuses a rouleaux
à compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement.
Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 40 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Matériels thermiques autoportés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“matériels au BPU :
- tondeuse autoportee
- tondeuse frontale rotative
- tondeuse frontale thermique type mulching
- tondeuse autoportee avec kit mulching a...”
Description du marché
matériels au BPU :
- tondeuse autoportee
- tondeuse frontale rotative
- tondeuse frontale thermique type mulching
- tondeuse autoportee avec kit mulching a rayon de braquage zero
- tondeuse à rayon de braquage nul
à compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement.
Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 70 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : Tracteurs et chargeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: troyes - le lieux exact sera indiqué sur chaque bon de commande
Description du marché:
“matériels au BPU :
- mini chargeur valet de ferme
- tracteur utilitaire de moins de 50 chevaux a 4 roues motrice
- tracteur agricole de plus de 50 chevaux a...”
Description du marché
matériels au BPU :
- mini chargeur valet de ferme
- tracteur utilitaire de moins de 50 chevaux a 4 roues motrice
- tracteur agricole de plus de 50 chevaux a 4 roues motrice
- chargeur agricole telescopique
à compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement.
Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 70 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : Matériels électriques et/ou sur batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“matériels au BPU :
- scie a chaine a batterie (livrer sans batterie)
- souffleur a main a batterie (livrer sans batterie)
- souffleur dorsal a batterie...”
Description du marché
matériels au BPU :
- scie a chaine a batterie (livrer sans batterie)
- souffleur a main a batterie (livrer sans batterie)
- souffleur dorsal a batterie (livrer sans batterie)
- taille haie a batterie (livrer sans batterie)
- tondeuse professionnelle autotractée electrique a batterie (livrer sans batterie)
- harnais dorsal
- batteries type pellenc ulib 1200
- batteries type pellenc ulib 750
- batteries type pellenc ulib 250
À compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement.
Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 40 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 : Autres matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“matériels au BPU :
- un aerateur type " vertidrain 7416 de redexim "
- booster de demarrage pour materiels D'Espaces verts
- defeutreur pour pelouses...”
Description du marché
matériels au BPU :
- un aerateur type " vertidrain 7416 de redexim "
- booster de demarrage pour materiels D'Espaces verts
- defeutreur pour pelouses hybrides
- epandeur a engrais (type kuhn Mds8.2 ou similaire)
- regarnisseur a picots
- remorque double essieux
- tablier avec fourches a palettes
à compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement.
Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 40 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,
- présentation d'une liste...”
Liste et brève description des conditions
- Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,
- présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- attestation d'assurance relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
- S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat (candidat individuel ou mandataire) dispose de l'aptitude et des capacités requises :
En conséquence, au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter la section B et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Au titre des capacités économique et financière du candidat (section B) :
→ Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus
ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. Il contient les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, tels que prévus à l'article R 2143-3 et suivants du Code de la commande publique, et notamment :
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner pour le mandataire et pour chaque co-traitant,
- les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail pour le mandataire et chaque co-traitant,
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-14
09:00 📅
“le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R.2192-10 du Code de la Commande Publique.
Conformément à...”
le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R.2192-10 du Code de la Commande Publique.
Conformément à l'article R.2192-12 du Code de la Commande Publique, le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté conformément à l'article R.2192-35 du Code de la Commande Publique.
La transmission de l'offre sur support papier est Interdite.
Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable
le candidat sera informé par voie électronique en application de l'article R.2132-7 et suivants et verra son offre retournée par voie postale.
Seront UNIQUEMENT acceptées sur ce support les copies de sauvegarde conformément à l'article 10 du présent règlement de la consultation.
En application de l'article R. 2132-7 du Code de la commande publique, chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante : http://www.xmarches.fr avant les date et heure limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation.
Les soumissionnaires devront tenir compte des indications portées à l'article 10 du présent règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. De plus, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb ...) n'est pas autorisée.
Toutefois, le pli remis par voie électronique pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd rom, clé usb ...) ou sur support papier. Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
Conformément à l'article R. 2151-6 du Code de la commande publique, ne sera pris en compte et déclaré recevable, uniquement le dernier pli déposé sur le profil acheteur par le candidat, soit la date et heure de dépôt les plus proches de la date et heure limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir l'article 9-2 du Règlement de la Consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israel
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Source: OJS 2023/S 178-556258 (2023-09-11)
Informations complémentaires (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre. La Ville de...”
Brève description
un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre. La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d'assurer l'organisation technique, juridique et administrative de la procédure, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l'accord-cadre. La Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole se sont associés afin de retenir un ou plusieurs opérateurs économiques communs chargés de la fourniture de matériels d'entretien d'espaces verts (tondeuse autoportée, tondeuse autotractée, tracteur, tronçonneuse, taille-haie, souffleur à feuilles, mais également les consommables et pièces détachés des matériels.) destinés à l'ensemble des services publics de chaque entité
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 178-556258
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Section IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-13 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-20 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“en raison d'un rectificatif dans le descriptif technique, la date limite de remise des offres est reportée au vendredi 20 octobre 2023 à 17:00 au lieu du...”
en raison d'un rectificatif dans le descriptif technique, la date limite de remise des offres est reportée au vendredi 20 octobre 2023 à 17:00 au lieu du vendredi 13 octobre 2023 à 17:00
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Source: OJS 2023/S 195-611978 (2023-10-05)