Avis de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire a bons de commande relatif a des prestations de traiteur
Numéro de référence: Sa/kb-dcom/mb
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des prestations de traiteur.
Ainsi,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des prestations de traiteur.
Ainsi, le présent contrat porte sur la fourniture de prestations de services de restauration à l'occasion des différentes manifestations présentées aux articles 2 et 5 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
Lieu d'exécution : Les prestations du présent accord-cadre sont susceptibles d'être réalisées à Champs-sur-Marne, siège d'EPAMARNE-EPAFRANCE, ainsi que sur le territoire d'intervention d'EpaMarne-EpaFrance et des filiales. À titre occasionnel, elles pourront également se tenir à Paris.
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Type de contrat: Services
Produits/services:
Services traiteur
📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des prestations de traiteur.
Ainsi,...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des prestations de traiteur.
Ainsi, le présent contrat porte sur la fourniture de prestations de services de restauration à l’occasion des différentes manifestations présentées aux articles 2 et 5 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
Lieu d’exécution : Les prestations du présent accord-cadre sont susceptibles d’être réalisées à Champs-sur-Marne, siège d’EPAMARNE-EPAFRANCE, ainsi que sur le territoire d’intervention d’EpaMarne-EpaFrance et des filiales. À titre occasionnel, elles pourront également se tenir à Paris.
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Informations complémentaires:
“Pour l’ensemble des entités qui composent le groupement de commande, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120...”
Informations complémentaires
Pour l’ensemble des entités qui composent le groupement de commande, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000 € hors taxe.
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Produits/services supplémentaires:
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations du présent accord-cadre sont susceptibles d’être réalisées à Champs-sur-Marne, siège d’EPAMARNE-EPAFRANCE, ainsi que sur le territoire...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations du présent accord-cadre sont susceptibles d’être réalisées à Champs-sur-Marne, siège d’EPAMARNE-EPAFRANCE, ainsi que sur le territoire d’intervention d’EpaMarne-EpaFrance et des filiales. À titre occasionnel, elles pourront également se tenir à Paris.
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Lieu d'exécution:
Seine-et-Marne
🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options
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Description des options:
“Le présent accord-cadre n'est pas composé de tranches optionnelles.”
Critères d'attribution
Prix
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Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2- Qualité technique et environnementale de l’offre - 60%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-19 14:30:00 đź“…
Conditions d'ouverture des offres (lieu): EPAMARNE :
8, avenue André-Marie Ampère
CS 71058 - Champs-sur-Marne
77447 Marne-la-Vallée cedex 2
N° de SIRET : 30821376800028
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epamarne
Numéro d'enregistrement national: 30821376800028
Adresse postale: 8 avenue André-Marie Ampère
Code postal: 77420
Commune postale: Champs-sur-marne
Région:
Seine-et-Marne
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
k.bouchama@epa-marnelavallee.fr đź“§
Téléphone:
0663954699 📞
URL:
https://www.epamarne-epafrance.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_31kw85_8y3 🌏
URL de participation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_31kw85_8y3 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours applicables à la présente procédure sont ceux prévus par le Code de justice administrative et par les règles de la commande publique....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais de recours applicables à la présente procédure sont ceux prévus par le Code de justice administrative et par les règles de la commande publique. À compter de la publication de l’avis d’attribution ou de la notification de la décision, les candidats évincés peuvent exercer les voies de recours dans les délais légaux, notamment un référé précontractuel avant la signature du contrat et, après signature, les recours ouverts contre le contrat dans les conditions et délais en vigueur. Il appartient aux candidats de se référer aux dispositions applicables pour apprécier l’étendue de leurs droits et les délais exacts de contestation.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 072-253959 (2026-04-13)