accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour fournitures scolaires et périscolaires
commune de Triel sur Seine
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet l'achat de fournitures scolaires, à destination des écoles élémentaires et maternelles, et des structures périscolaires et extrascolaires de la Ville de Triel-Sur-Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-05-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2023MF06
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Triel sur Seine
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 78510
Commune postale: Triel-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.triel-sur-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@triel.fr 📧
Téléphone: +33 139702269 📞
URL des documents: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8962_935819.html 🌏
URL pour la participation: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8962_935819.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-01 📅
Date limite de soumission: 2023-06-09 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-268765
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
M. le maire ou Adjointe au Maire déléguée
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 35 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: écoles élémentaires, maternelles, et structures périscolaires et extrascolaires
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: triel-Sur-Seine
Informations complémentaires: M. le maire ou Adjointe au Maire déléguée
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8962_935819.html 🌏
URL des documents: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8962_935819.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
le délai global de paiement est de 30 jours, par mandat administratif
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 088-268765 (2023-05-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2023MF06
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet l'achat de fournitures scolaires, à destination des écoles élémentaires et maternelles, et des structures périscolaires et extrascolaires de la Ville de Triel-Sur-Seine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Triel sur Seine
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 78510
Commune postale: Triel-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.triel-sur-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@triel.fr 📧
Téléphone: +33 139702269 📞
URL des documents: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8962_935819.html 🌏
URL pour la participation: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8962_935819.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-01 📅
Date limite de soumission: 2023-06-09 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-268765
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
M. le maire ou Adjointe au Maire déléguée
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 35 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
reconduction tacite, sauf renonciation expresse par le pouvoir adjudicateur au moins 30 jours avant la date de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles élémentaires, maternelles, et structures périscolaires et extrascolaires
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: triel-Sur-Seine
Informations complémentaires: M. le maire ou Adjointe au Maire déléguée
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8962_935819.html 🌏
URL des documents: https://triel-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8962_935819.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
le délai global de paiement est de 30 jours, par mandat administratif
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel : avant la signature de l'accord-cadre par la commune
référé contractuel : dans les 6 mois suivant la signature de l'accord-cadre
recours au fond pour excès de pouvoir : dans les 2 mois de la décision de signer
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 088-268765 (2023-05-01)
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