accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations d'accueil et d'encadrement des activités péri, extrascolaires et ateliers Pedt pour les élèves de 3 à 12 ans de la ville du Gosier
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs annuels sont indicatifs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations d'accueil et d'encadrement des activités péri, extrascolaires et ateliers Pedt pour les...”
Titre
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations d'accueil et d'encadrement des activités péri, extrascolaires et ateliers Pedt pour les élèves de 3 à 12 ans de la ville du Gosier
23s-Perc-002
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Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs annuels sont indicatifs
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 862 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles du Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“etablissement scolaire situé sur le territoire de la ville du Gosier 97190 - le Gosier”
Description du marché: ecoles concernées : Klébert Moinet Armantine Marcel
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 071 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles du Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: ecoles concernées: Pliane Pater-Hildevert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 663 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles du Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: ecoles concernées: Turenne Thénard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 510 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles du Secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: ecoles concernées: Eugène Alexis Suzanne Rollon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 020 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles du Secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: ecoles concernées: Georges Marcel Maryse Pierre Justin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 714 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles du Secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: ecoles concernées: Saturnin Jasor
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 459 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles du Secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: ecoles concernées: Aristide Gillot
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 561 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles du Secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: ecoles concernées: Armand Lazard Germaine Lantin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accueil Péri et extrascolaire ( Mercredi, Petites et grandes vacances)
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: accueil Péri et extrascolaire ( Mercredi, Petites et grandes vacances)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 306 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ateliers Pedt
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: ateliers Pedt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie du Gosier
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de la Guadeloupe
Adresse postale: 6 Rue Victor Hugues
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2023/S 084-251594 (2023-04-26)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 862 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“etablissement scolaire situé sur le territoire de la ville du Gosier 97190 Le Gosier” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-251594
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23s-Perc-002
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: ecoles du Secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association Des Jeunes De Saint Felix
Adresse postale: 555 Rue De La Plage Anse Du Mont
Commune postale: Le Gosier
Code postal: 97190
Pays: France 🇫🇷
Région: Guadeloupe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 071 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: ecoles du Secteur 2
Nom et adresse du contractant
Nom: association les Francas
Adresse postale: tour Faidherbe 4
Commune postale: Pointe-à-Pitre
Code postal: 97110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 663 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: ecoles du Secteur 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bik An Nou Chez Dany
Adresse postale: belle Plaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 510 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: ecoles du Secteur 4
Nom et adresse du contractant
Nom: maison Jeunes Et De La Culture Du Gosier
Adresse postale: ld Montauban
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 020 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: ecoles du Secteur 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 714 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: ecoles du Secteur 6
Nom et adresse du contractant
Nom: les Clés de la Réussite
Adresse postale: rue Sosthene Gendrey - impasse des Sarcelles
Commune postale: Baie Mahault
Code postal: 97122
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 459 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: ecoles du Secteur 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 561 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: ecoles du Secteur 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: accueil Péri et extrascolaire ( Mercredi, Petites et grandes vacances)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: ateliers Pedt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
“les pièces de l'accord-cadre sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi sur Rdv auprès de la direction de le commande publique et des...”
les pièces de l'accord-cadre sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi sur Rdv auprès de la direction de le commande publique et des achats : dcpa@villedugosier.fr
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Source: OJS 2023/S 168-528422 (2023-08-29)