Accord-cadre mixte pour l'entretien des espaces verts - Patrimoine Ophis

OPHIS

Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts du patrimoine Ophis.
le lot 11 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés (articles L.2113-12 à -14 du Code de la commande publique)
date de début prévue : 1er mars 2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-05 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Ev/Aoo/2023
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts du patrimoine Ophis. le lot 11 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés (articles L.2113-12 à -14 du Code de la commande publique) date de début prévue : 1er mars 2024
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ophis
Adresse postale: 32 rue de Blanzat, CS 10522
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Téléphone: +33 473411616 📞
Fax: +33 473411641 📠
URL des documents: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
URL pour la participation: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743398
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts du patrimoine Ophis.
le lot 11 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés (articles L.2113-12 à -14 du Code de la commande publique)
date de début prévue : 1er mars 2024
Valeur totale estimée: 4 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 01 Agglo Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 01 Agglo Nord
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Tous les lots comportent des reconductions.
nombre de reconductions : 3
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: Lot 02 Agglo Sud
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 02 Agglo Sud
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 03 Agence Cournon
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 03 Agence Cournon
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 04 Agence Issoire
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 04 Agence Issoire
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 05 Agence Riom
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 05 Agence Riom
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 06 Agence Thiers
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 06 Agence Thiers
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 07 Agence Ambert
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 07 Agence Ambert
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 08 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Nord
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 08 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Nord
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 09 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Sud
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 09 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Sud
Intitulé du lot: Lot 10 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Cournon
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Cournon
Intitulé du lot: Lot 11 Billom (Lot Reserve)
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 Billom (Lot Reserve)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété.
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Situation économique et financière:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
Capacité technique et professionnelle:
1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Ophis Puy-De-Dôme, 32 rue de Blanzat, Cs 10522, 63028 Clermont-Ferrand cedex 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77918639400028
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ophis Puy-de-Dôme
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: ophiscontact@ophis.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Fax: +33 472847855 📠
Source: OJS 2023/S 237-743398 (2023-12-05)