Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts du patrimoine Ophis.
le lot 11 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés (articles L.2113-12 à -14 du Code de la commande publique)
date de début prévue : 1er mars 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mixte pour l'entretien des espaces verts - Patrimoine Ophis
Ev/Aoo/2023”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts du patrimoine Ophis.
le lot 11 est réservé aux opérateurs...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts du patrimoine Ophis.
le lot 11 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés (articles L.2113-12 à -14 du Code de la commande publique)
date de début prévue : 1er mars 2024
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 080 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01 Agglo Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Lot 01 Agglo Nord
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Tous les lots comportent des reconductions.
nombre de reconductions : 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 02 Agglo Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 02 Agglo Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 03 Agence Cournon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 03 Agence Cournon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 04 Agence Issoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 04 Agence Issoire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 05 Agence Riom
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 05 Agence Riom
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 06 Agence Thiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 06 Agence Thiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 07 Agence Ambert
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 07 Agence Ambert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 08 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 08 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 09 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 09 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Cournon
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10 Entretien Patrimoine Arbore - Dt Cournon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 Billom (Lot Reserve)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 11 Billom (Lot Reserve)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-16
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ophis Puy-De-Dôme, 32 rue de Blanzat, Cs 10522, 63028 Clermont-Ferrand cedex 2
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472847859📞
Fax: +33 472847855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Source: OJS 2023/S 237-743398 (2023-12-05)