Accord-cadre mixte multi-attributaires pour la réalisation de prestations d'entretien des espaces urbains, des espaces verts, du patrimoine arboré et des espaces naturels ainsi que les travaux annexes pour les besoins de la ville du Gosier
Mairie du Gosier
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisant)
Date limiteDeadline 2026-12-03
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services de voirie et services de balayage des rues › Services de balayage des rues
- • Services liés à la production agricole › Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Guadeloupe › Guadeloupe
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte multi-attributaires pour la réalisation de prestations d'entretien des espaces urbains, des espaces verts, du patrimoine arboré et des espaces naturels ainsi que les travaux annexes pour les besoins de la ville du Gosier
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien de parcs 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Lot réservé : Balayage des espaces urbains et désherbage des trottoirs communaux
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire communal
Code postal: 97190
Ville: Le Gosier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Lot réservé : Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré communaux
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Fauchage et Dérasement des accotements des espaces communaux du Gosier
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 - Fauchage et Dérasement des accotements des espaces communaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Elagage des arbres du patrimoine arboré communal
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 - Elagage des arbres du patrimoine arboré communal<br/>
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Balayage mécanique des voiries communales
Valeur estimée hors TVA: 292 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 - Balayage mécanique des voiries communales<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6: Entretien des espaces naturels communaux
Valeur estimée hors TVA: 224 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 6: Entretien des espaces naturels communaux<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7: Locations diverses pour l'entretien espaces verts communaux du Gosier
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 7: Locations diverses pour l'entretien espaces verts communaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-03 17:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Gosier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-03 17:15:00 📅
Lieu: Le Gosier
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie du Gosier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67, Boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HOTIN Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0590848686 📞
URL: http://www.villedugosier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894506 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894506 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Victor Hugues
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590814538 📞
Fax: 0590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Quartier d'Orléans
Route du Stade Félix Eboué
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 212-756852 (2026-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte multi-attributaires pour la réalisation de prestations d'entretien des espaces urbains, des espaces verts, du patrimoine arboré et des espaces naturels ainsi que les travaux annexes pour les besoins de la ville du Gosier
Numéro de référence:
26S-3D-004
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisant)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de parcs 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Lot 1 - Lot réservé : Balayage des espaces urbains et désherbage des trottoirs communaux
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 1 - Lot réservé : Balayage des espaces urbains et désherbage des trottoirs communaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire communal
Code postal: 97190
Ville: Le Gosier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Lot 2 - Lot réservé : Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré communaux
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 - Lot réservé : Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré communal<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Lot 3 - Fauchage et Dérasement des accotements des espaces communaux du Gosier
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 - Fauchage et Dérasement des accotements des espaces communaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Lot 4 - Elagage des arbres du patrimoine arboré communal
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 - Elagage des arbres du patrimoine arboré communal<br/>
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Lot 5 - Balayage mécanique des voiries communales
Valeur estimée hors TVA: 292 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 - Balayage mécanique des voiries communales<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Lot 6: Entretien des espaces naturels communaux
Valeur estimée hors TVA: 224 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 6: Entretien des espaces naturels communaux<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Lot 7: Locations diverses pour l'entretien espaces verts communaux du Gosier
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 7: Locations diverses pour l'entretien espaces verts communaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-03 17:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Gosier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-03 17:15:00 📅
Lieu: Le Gosier
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie du Gosier
Numéro d'enregistrement national:
55608
Adresse postale: 67, Boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HOTIN Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0590848686 📞
URL: http://www.villedugosier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894506 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894506 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
656BD10B-030E-3709-96D649C484815A96
Adresse postale: 6 Rue Victor Hugues
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590814538 📞
Fax: 0590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national:
656BD11B-C6CC-B1D5-4E29D14CE128D3F9
Adresse postale: Quartier d'Orléans
Route du Stade Félix Eboué
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 212-756852 (2026-10-30)
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