accord-Cadre-Location courte durée d'engins de chantier sans chauffeur pour les centres de formation de laho littoral
CCI de région Nord de France
accord-Cadre-Location courte durée d'engins de chantier sans chauffeur pour les centres de formation de laho littoral
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de levage et de manutention › Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Numéro de référence: CCIR-FORM-2023-30
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de région Nord de France
Adresse postale: 299 Boulevard de Leeds
Code postal: 59031
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://hautsdefrance.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@hautsdefrance.cci.fr 📧
Téléphone: +33 320637731 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399539&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636508
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: accord-Cadre-Location courte durée-catégories A-B1-C1
Numéro du lot: 1
Brève description: accord-Cadre-Location courte durée-catégories A-B1-C1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: accord-Cadre-Location courte durée-catégories C2-C3
Numéro du lot: 2
Brève description: accord-Cadre-Location courte durée-catégories C2-C3
Intitulé du lot: accord-Cadre-Location courte durée-catégories D-E-F
Numéro du lot: 3
Brève description: accord-Cadre-Location courte durée-catégories D-E-F
Intitulé du lot: accord-Cadre-Location courte durée-catégorie B2
Numéro du lot: 4
Brève description: accord-Cadre-Location courte durée-catégorie B2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conférer articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation pour chaque lot
Situation économique et financière: conférer articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation pour chaque lot
Capacité technique et professionnelle: conférer articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation pour chaque lot
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no2-Valeur technique de l'offre, décomposé comme suit :
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1-Caractéristiques des engins et stocks disponibles
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2-Organisation, gestion et traitement d'une commande
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère no3-Réactivité du candidat, décomposé comme suit :
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison maximum (en jours calendaires) par type d'engins à compter de la réception du bon de commande
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai maximum d'intervention (en heures) en cas de panne ou dysfonctionnement de l'engin suite à appel et/ou mail de prévenance
Délai maximum (en heures) de livraison d'un engin de remplacement en cas de panne ou dysfonctionnement (en cas de dépassement du délai d'immobilisation prévu par le CCTP)
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002271800014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chambre de Commerce et d'Industrie
Contact
Point de contact: Direction des Achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-636508 (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Numéro de référence: CCIR-FORM-2023-30
Brève description:
accord-Cadre-Location courte durée d'engins de chantier sans chauffeur pour les centres de formation de laho littoral
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de région Nord de France
Adresse postale: 299 Boulevard de Leeds
Code postal: 59031
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://hautsdefrance.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@hautsdefrance.cci.fr 📧
Téléphone: +33 320637731 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399539&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636508
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions de l'article R2124-2-1° du code de la commande publique.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire par lot.Le montant minimum et le montant maximum pour l'ensemble des accords-cadres sur leur durée globale (reconductions comprises) (Lots 1 à 4) sont les suivants :-Sans montant minimum sur la durée globale des accords-cadres (reconductions comprises)-montant maximum sur la durée globale des accords-cadres (reconductions comprises) : 800 000 euros (H.T.).Visite de site pour chaque lot : Une visite de site est obligatoire pour chaque lot préalablement à la remise de l'offre. Conférer article 3.8 du règlement de consultation pour les modalités de cette visite.compléments d'informations critères de sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque lot :Le critère no1 Prix sera évalué à hauteur de 50 points au regard des prix remis dans le bordereau de prix unitaires.critères de sélection des candidatures pour chaque lot : Conférer article 7.1 du règlement de consultation.les candidats sont informés que le mode de transmission des plis sera obligatoirement électronique à l'adresse URL suivante:https://www.marchespublics.gouv.fr . Toutefois la signature électronique n'est pas obligatoire au stade dudépôt de l'offre. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation. La transmission papier sera refusée par le pouvoir adjudicateur sauf copie de sauvegarde dans les conditions énumérées aurèglement de consultation. L'Ensemble des documents de la consultation est consultable et téléchargeable à l'adresse URL du profil acheteur:https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence : Ccir-Form-2023-30Le délai de validité des offres à compter de la date limite de remise des offres sera de 120 jours contrairement à l'indication demandée en mois à l'article Iv.2.6) du présent avis d'appel public à la concurrence
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: accord-Cadre-Location courte durée-catégories A-B1-C1
Numéro du lot: 1
Brève description: accord-Cadre-Location courte durée-catégories A-B1-C1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
sauf décision expresse de non-reconduction prise au moins deux mois avant l'échéance de l'accord-cadre, l'accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente, au maximum trois fois, à la date anniversaire de sa prise d'effet
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Numéro du lot: 2
Brève description: accord-Cadre-Location courte durée-catégories C2-C3
Intitulé du lot: accord-Cadre-Location courte durée-catégories D-E-F
Numéro du lot: 3
Brève description: accord-Cadre-Location courte durée-catégories D-E-F
Intitulé du lot: accord-Cadre-Location courte durée-catégorie B2
Numéro du lot: 4
Brève description: accord-Cadre-Location courte durée-catégorie B2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conférer articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation pour chaque lot
Situation économique et financière: conférer articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation pour chaque lot
Capacité technique et professionnelle: conférer articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation pour chaque lot
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no2-Valeur technique de l'offre, décomposé comme suit :
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1-Caractéristiques des engins et stocks disponibles
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2-Organisation, gestion et traitement d'une commande
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère no3-Réactivité du candidat, décomposé comme suit :
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison maximum (en jours calendaires) par type d'engins à compter de la réception du bon de commande
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai maximum d'intervention (en heures) en cas de panne ou dysfonctionnement de l'engin suite à appel et/ou mail de prévenance
Délai maximum (en heures) de livraison d'un engin de remplacement en cas de panne ou dysfonctionnement (en cas de dépassement du délai d'immobilisation prévu par le CCTP)
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002271800014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chambre de Commerce et d'Industrie
Contact
Point de contact: Direction des Achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-636508 (2023-10-16)
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