les prestations consistent en la réalisation de bûcheronnage et d'élagage sur le patrimoine arboré des parcs ; espaces naturels, alignements, espaces d'accompagnements des voies, berges de rivières et des propriétés privées de la Ville de Niort
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre-Entretien du patrimoine arboré
DCPL 2023-93
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“les prestations consistent en la réalisation de bûcheronnage et d'élagage sur le patrimoine arboré des parcs ; espaces naturels, alignements, espaces...”
Brève description
les prestations consistent en la réalisation de bûcheronnage et d'élagage sur le patrimoine arboré des parcs ; espaces naturels, alignements, espaces d'accompagnements des voies, berges de rivières et des propriétés privées de la Ville de Niort
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Niort
Description du marché:
“accord-Cadre-Entretien du patrimoine arboré.Les prestations consistent en la réalisation de bûcheronnage et d'élagage sur le patrimoine arboré des parcs ;...”
Description du marché
accord-Cadre-Entretien du patrimoine arboré.Les prestations consistent en la réalisation de bûcheronnage et d'élagage sur le patrimoine arboré des parcs ; espaces naturels, alignements, espaces d'accompagnements des voies, berges de rivières et des propriétés privées de la Ville de Niort
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 055 999 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre, mono attributaire (un seul titulaire) prévoit un montant maximum annuel de 450 000 euros (T.T.C.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.En cas de candidature groupée, un seul formulaire Dc1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire Dc1. Ce(S) formulaire(s) Dc1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire. Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document Unique Marchés Européens).Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairegroupement d'entreprisesles candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun.Forme du groupementle groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.Pluralité de candidaturesun même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché.Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration concernant le chiffre d'affaires global
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“description des moyens humains et matériels de l'entrepriseprésentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
description des moyens humains et matériels de l'entrepriseprésentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant , la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux de la ville de Niort
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction, sans que...”
la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Date prévisionnelle de début d'exécution : 22 janvier 2024.Il ne sera pas diffusé de dossier papier.Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante " https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_B84pCH_5V5 ". Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.Les candidatures /Offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise Langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : le français
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de poitiers
Adresse postale: 15 rue de blossac-cs 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de blossac-cs 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 210-663903 (2023-10-26)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre, mono attributaire (un seul titulaire) prévoit un montant maximum annuel de 450 000 euros (T.T.C.), soit 1 500000 euro(s) TYTC pour la durée...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre, mono attributaire (un seul titulaire) prévoit un montant maximum annuel de 450 000 euros (T.T.C.), soit 1 500000 euro(s) TYTC pour la durée de l'accord-cadre
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 210-663903
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23165B032
Titre: accord-Cadre entretien du patrimoine arboré
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: soins Modernes Des Arbres (Smda)
Adresse postale: 38 Av. Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://smda-sas.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 055 999 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 074 040 💰
“les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.l'avis est rédigé et publié en langue française”
les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.l'avis est rédigé et publié en langue française
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Source: OJS 2024/S 009-021494 (2024-01-09)