accord Cadre de travaux de rénovation, restructuration, maintenance, entretien des établissements et lycées publics de la Région Occitanie site Ouest

Région Occitanie

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Accord Cadre de travaux de rénovation, restructuration, maintenance, entretien des établissements et lycées publics de la Région Occitanie site Ouest.46 Lots lots 1 à 4 étanchéité, lots 5 à 8 couverture, lots 9 à 12 Démolition, Gros ?Uvre, Maçonnerie, Charpente et Ravalement, lots 13 à 16 Menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerie, lots 17 à 20 Plomberie, Cvc, paillasses de laboratoire , lots 21 à 24 Electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance , lots 30 à 33 Vrd, lots 34 à 37 clotures, lot 38 désamiantage, lots 39 à 42 espaces verts, lots 43 à 46 Mise en place et maintenance de Stores et Volets

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-26 Avis de marché
2023-08-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-07-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: region occitanie
Numéro d'enregistrement national: 20005379100014
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31406
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.laregion.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre de travaux de rénovation, restructuration, maintenance, entretien des établissements et lycées publics de la Région Occitanie site Ouest 2023-Tx-0261”    Afficher plus
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 110 933 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur 1 : Ariège- aude Nord Ouest - haute Garonne sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Lieu d'exécution: Occitanie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région Occitanie 31000 - toulouse
Description du marché: secteur 1 : Ariège- aude Nord Ouest - haute Garonne sud
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 834 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité Secteur 2 : Gers- hautes Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: etanchéité Secteur 2 : Gers- hautes Pyrénées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité Secteur 3 : Lot - aveyron Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: etanchéité Secteur 3 : Lot - aveyron Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité Secteur 4 : Tarn - tarn et Garonne - haute Garonne Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: etanchéité Secteur 4 : Tarn - tarn et Garonne - haute Garonne Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 834 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture Secteur 1 : Ariège- aude Nord Ouest Haute Garonne sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Description du marché: couverture Secteur 1 : Ariège- aude Nord Ouest Haute Garonne sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 334 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture Decteur 2 : Gers- hautes Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: couverture Decteur 2 : Gers- hautes Pyrénées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 084 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: couverture Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 084 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture Sceteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: couverture Sceteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 334 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“démolition, Gros ?Uvre, Maçonnerie, Charpente et Ravalement Secteur 1 : Ariège- aude Nord Ouest Haute Garonne sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Description du marché:
“démolition, Gros ?Uvre, Maçonnerie, Charpente et Ravalement Secteur 1 : Ariège- aude Nord Ouest Haute Garonne sud”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“démolition, Gros ?Uvre, Maçonnerie, Charpente et Ravalement Secteur 2 : Gers- hautes Pyrénées”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“démolition, Gros ?Uvre, Maçonnerie, Charpente et Ravalement Secteur 2 : Gers- hautes Pyrénées”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 834 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“démolition, Gros ?Uvre, Maçonnerie, Charpente et Ravalementsecteur 3 : Lot et Aveyron Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“démolition, Gros ?Uvre, Maçonnerie, Charpente et Ravalement Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“démolition, Gros ?Uvre, Maçonnerie, Charpenteet Ravalement Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“démolition, Gros ?Uvre, Maçonnerie, Charpente Et Ravalement Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerie Secteur 1 : Ariège, Aude Nord-Ouest, Haute Garonne sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Description du marché:
“menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerie Secteur 1 : Ariège, Aude Nord-Ouest, Haute Garonne sud”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 334 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrureriesecteur 2 : Gers Hautes Pyrénées”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerie secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrureriesecteur 3 : Lot et Aveyron Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerie secteur 3 : Lot et Aveyron Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerie Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“menuiserie extérieure, vitrerie, brises soleil, bardage, isolation par l'extérieur et serrurerie Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 334 000 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“plomberie, Cvc, paillasses de laboratoire Secteur 1 : Ariège, Aude Nord-Ouest, Haute Garonne sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie 📦
Description du marché:
“plomberie, Cvc, paillasses de laboratoire Secteur 1 : Ariège, Aude Nord-Ouest, Haute Garonne sud”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 334 000 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie, Cvc, paillasses de laboratoire Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: plomberie, Cvc, paillasses de laboratoire Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 000 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie, Cvc, paillasses de laboratoire Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: plomberie, Cvc, paillasses de laboratoire Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“plomberie, Cvc, paillasses de laboratoire Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“plomberie, Cvc, paillasses de laboratoire Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 750 000 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Description du marché:
“plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 167 000 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“plâtrerie, peinture, revêtements muraux, revêtement de sols souples et durs, faux plafonds, cloisonnement, doublage, menuiseries intérieures, aménagements...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 167 000 💰

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: toutes Zones Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Description du marché: toutes Zones Ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité 📦
Description du marché:
“electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 667 000 💰

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées”
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 334 000 💰

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 334 000 💰

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“electricité courants forts, courants faibles, sécurité incendie, vidéosurveillance Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 667 000 💰

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“vrd et petites maçonneries Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Description du marché:
“vrd et petites maçonneries Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 167 000 💰

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vrd et petites maçonneries Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: vrd et petites maçonneries Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 000 💰

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vrd et petites maçonneries Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: vrd et petites maçonneries Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 000 💰

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vrd et petites maçonneries Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: vrd et petites maçonneries Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 167 000 💰

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Produits/services supplémentaires: Clôtures 📦
Description du marché:
“clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 084 000 💰

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées”
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“clôtures extérieures et fermetures automatiques Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 084 000 💰

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: toutes Zones Desamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Description du marché: toutes Zones Desamiantage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 084 000 💰

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: espaces verts Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description du marché: espaces verts Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 834 000 💰

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: espaces verts Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: espaces verts Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 625 000 💰

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: espaces Verts Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: espaces Verts Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 625 000 💰

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: espaces Vertssecteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: espaces Verts Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 834 000 💰

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Produits/services supplémentaires: Volets 📦
Description du marché:
“mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 1 : Ariège ? Aude Nord-Ouest, Haute-Garonne sud”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 417 000 💰

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées”
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 2 : Gers Hautes Pyrénées”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché:
“mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 3 : Lot et Aveyron Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“mise en place et maintenance de Stores et Volets Secteur 4 : Tarn Tarn et Garonne Haute Garonne Nord”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 417 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 145-464614 (2023-07-26)
Informations complémentaires (2023-08-24)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 145-464614

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 165-520257 (2023-08-24)