Accord-Cadre De Travaux Accord-Cadre A Bons De Commande Entretien Courant / Relocation / Sinistres

Un toit pour tous

Accord-Cadre De Travaux
accord-Cadre A Bons De Commande
entretien Courant / Relocation / Sinistres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-11.

Qui ?

• Un toit pour tous

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-11	Avis de marché

Avis de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: 2023-52 Ac Ec
Brève description:

Accord-Cadre De Travaux accord-Cadre A Bons De Commande entretien Courant / Relocation / Sinistres

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Un toit pour tous
Adresse postale: 8 bis, avenue Georges Pompidou, CS 77199
Code postal: 30914
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.untoitpourtous.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760400
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ Motifs exclusion (BT-67) "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Documents à accès restreint (BT-14) "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre De Travaux

accord-Cadre A Bons De Commande

entretien Courant / Relocation / Sinistres

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Menuiserie - Vitrerie - Métallerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Menuiserie - Vitrerie - Métallerie
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.

conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'opposition à la reconduction de l'accord-cadre par l'acheteur fera l'objet d'un envoi en Lrar d'un courrier 3 mois avant la fin de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Peinture - Revêtements
Numéro du lot: 2
Brève description: Peinture - Revêtements
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 3
Brève description: Electricité
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Serrurerie
Intitulé du lot: Maçonnerie - Vrd
Numéro du lot: 5
Brève description: Maçonnerie - Vrd
Intitulé du lot: Plomberie - Sanitaire
Numéro du lot: 6
Brève description: Plomberie - Sanitaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir Rc
Situation économique et financière: Voir Rc
Capacité technique et professionnelle: Voir Rc

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Nimes

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 68020136500029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027-2028

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/

Motifs exclusion (BT-67)

"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."

Documents à accès restreint (BT-14)

"L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6, rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

Source: OJS 2023/S 242-760400 (2023-12-11)

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