Accord-cadre de transports collectifs par autocars pour les services de la Ville
Carrières-sur-Seine
La présente consultation a pour objet la location de cars avec chauffeur dans le cadre des activités permanentes en période scolaire et des sorties ponctuelles annuelles. Les prestations comprennent le transport scolaire régulier pendant les périodes scolaires les transports occasionnels, périscolaires ou extrascolaires pouvant être commandés pendant l'année, notamment pour les sorties scolaires, activités sportives ou culturelles, activités des accueils de loisirs, manifestations, excursions et autres déplacements organisés par la Ville.
Date limiteDeadline 2026-12-04
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de transports collectifs par autocars pour les services de la Ville
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de car avec chauffeur pour les activités permanentes en période scolaire
Description du marché:
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de car avec chauffeur pour les sorties annuelles
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maire de Carrières-sur-Seine
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-12-04 16:00:00 📅
Lieu: Maire de Carrières-sur-Seine
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carrières-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue victor hugo
Code postal: 78420
Commune postale: Carrieres sur seine
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.diane@carrieres-sur-seine.fr 📧
Téléphone: 01 30 86 89 64 📞
URL: https://www.carrieres-sur-seine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://carrieres-sur-seine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://carrieres-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_1190915.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Victor Hugo
Code postal: 78420
Commune postale: Carrières-sur-Seine
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 214-765643 (2026-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de transports collectifs par autocars pour les services de la Ville
Brève description:
La présente consultation a pour objet la location de cars avec chauffeur dans le cadre des activités
permanentes en période scolaire et des sorties ponctuelles annuelles.
Les prestations comprennent le transport scolaire régulier pendant les périodes scolaires les transports occasionnels, périscolaires ou extrascolaires pouvant être commandés pendant l'année, notamment pour les sorties scolaires, activités sportives ou culturelles, activités des accueils de loisirs, manifestations, excursions et autres déplacements organisés par la Ville.
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Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Location de car avec chauffeur pour les activités permanentes en période scolaire
Description du marché:
Location de car avec chauffeur pour les activités permanentes en période scolaire, avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT.11
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Location de car avec chauffeur pour les sorties annuelles
Description du marché:
Location de car avec chauffeur pour les sorties annuelles, avec un montant maximum annuel de 63 000 euros HT.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maire de Carrières-sur-Seine
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-12-04 16:00:00 📅
Lieu: Maire de Carrières-sur-Seine
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carrières-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
21780124000011
Adresse postale: 1 rue victor hugo
Code postal: 78420
Commune postale: Carrieres sur seine
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.diane@carrieres-sur-seine.fr 📧
Téléphone: 01 30 86 89 64 📞
URL: https://www.carrieres-sur-seine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://carrieres-sur-seine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://carrieres-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_1190915.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
177 800 059 00012
Adresse postale: 1 Rue Victor Hugo
Code postal: 78420
Commune postale: Carrières-sur-Seine
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 214-765643 (2026-11-02)
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