accord-cadre de prestations de fabrication de L'Agencement scenographique et de fabrication graphique de L'Exposition ITINERANTE " LES Pop'Up DE L'Histoire NATURELLE " (titre de travail)
l'Accord-Cadre a pour objet l'exécution des travaux nécessaires à la réalisation des modules d'exposition "Âeuro¯Pop'Upâeuro¯De l'histoire naturelle " dédiés à l'itinérance. Âeuro¯
Le marché subséquent no1âeuro¯a pour objet l'exécution des travaux nécessaires à la réalisation des 5 modules d'exposition en 1 exemplaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre de prestations de fabrication de L'Agencement scenographique et de fabrication graphique de L'Exposition ITINERANTE " LES Pop'Up DE L'Histoire...”
Titre
accord-cadre de prestations de fabrication de L'Agencement scenographique et de fabrication graphique de L'Exposition ITINERANTE " LES Pop'Up DE L'Histoire NATURELLE " (titre de travail)
23092-T-AC
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Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'exécution des travaux nécessaires à la réalisation des modules d'exposition "Âeuro¯Pop'Upâeuro¯De l'histoire naturelle "...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet l'exécution des travaux nécessaires à la réalisation des modules d'exposition "Âeuro¯Pop'Upâeuro¯De l'histoire naturelle " dédiés à l'itinérance. Âeuro¯
Le marché subséquent no1âeuro¯a pour objet l'exécution des travaux nécessaires à la réalisation des 5 modules d'exposition en 1 exemplaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'exposition dans les musées📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le site (atelier) du titulaire
Description du marché:
“lieux de livraison du Marché subséquent no 1 :12 Rue Dijon, 80000 Amiens. Les lieux de livraison des marchés subséquents à venir seront indiqués dans les...”
Description du marché
lieux de livraison du Marché subséquent no 1 :12 Rue Dijon, 80000 Amiens. Les lieux de livraison des marchés subséquents à venir seront indiqués dans les pièces particulières
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
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Informations complémentaires:
“articles Ii.1.5 et Ii.2.6 : montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre. Le montant maximum n'est pas un montant estimatif. Il s'agit d'un...”
Informations complémentaires
articles Ii.1.5 et Ii.2.6 : montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre. Le montant maximum n'est pas un montant estimatif. Il s'agit d'un montant maximum contractuel des commandes. L'Accord cadre est passé sans minimum. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire mixte exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-04
16:00 📅
“sur la base des offres remises, l'acheteur éliminera les offres inappropriées et décidera d'engager ou non les négociations. L'Acheteur pourra également...”
sur la base des offres remises, l'acheteur éliminera les offres inappropriées et décidera d'engager ou non les négociations. L'Acheteur pourra également décider d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours (cent-vingt) à compter de la date limite de réception des offres établie au Règlement de consultation et l'avis d'appel à la concurrence ou, en cas de mise en oeuvre de la négociation, à compter de la date limite de réception des offres finales.
La notification de l'accord-cadre vaut également notification du marché subséquent no1. Le marché subséquent no1 a pour objet l'exécution des travaux nécessaires à la réalisation des 5 modules d'exposition en 1 exemplaire. Budget estimatif du marché subséquent no1 : 55 000 euros (H.T.).Les marchés subséquents à venir préciseront ou confirmeront les spécifications techniques des commandes à venir
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
- exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 225-708470 (2023-11-17)