Accord-cadre de prestations d'entretien des plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg
VNF - DTS
Accord-cadre de prestations d'entretien des plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg
Date limiteDeadline 2027-01-11
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations d'entretien des plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 Réalisation de prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de la Sarre et étang du Stock à la DTS
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Critere environnemental
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 Prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de Colmar, Canal de la Marne au Rhin, Canal Rhin Rhône Branche Nord, Canal Rhin Rhône Branche Sud
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): valeur technique
critere environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 Réalisation de prestations d'arrachage de plantes aquatiques à la DTS
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 3 Réalisation de prestations d'arrachage de plantes aquatiques à la DTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-11 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vnf - dts
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 QUAI DE PARIS
Code postal: 67100
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne-Sophie Charlier
Courrier électronique: mp.sg.dts@vnf.fr 📧
Téléphone: 0367079299 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/2975028?orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-719933 (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations d'entretien des plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg
Numéro de référence:
2671F006ABC
Brève description:
Accord-cadre de prestations d'entretien des plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: LOT 1 Réalisation de prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de la Sarre et étang du Stock à la DTS
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Réalisation de prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de la Sarre et étang du Stock à la DTS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Critere environnemental
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: LOT 2 Prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de Colmar, Canal de la Marne au Rhin, Canal Rhin Rhône Branche Nord, Canal Rhin Rhône Branche Sud
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
LOT 2 Prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de Colmar, Canal de la Marne au Rhin, Canal Rhin Rhône Branche Nord, Canal Rhin Rhône Branche Sud
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
critere environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: LOT 3 Réalisation de prestations d'arrachage de plantes aquatiques à la DTS
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 3 Réalisation de prestations d'arrachage de plantes aquatiques à la DTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-11 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vnf - dts
Numéro d'enregistrement national:
13001779101362
Adresse postale: 4 QUAI DE PARIS
Code postal: 67100
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne-Sophie Charlier
Courrier électronique: mp.sg.dts@vnf.fr 📧
Téléphone: 0367079299 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/2975028?orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-719933 (2026-10-15)
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