ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET SERVICES POUR LE PROJET BNR (BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE) DES BIBLIOTHEQUES DE CHAMBERY

Ville de Chambéry

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le projet Bibliothèque numérique de référence (BNR) des bibliothèques de Chambéry sera réalisé en plusieurs phases entre 2025 et 2027. Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'acquisition et la livraison de divers matériels et documents destinés aux bibliothèques de la Ville de Chambéry dans le cadre de leur projet Bibliothèque numérique de référence (BNR)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-28 Avis de marché
2026-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures et services pour le projet bnr (bibliotheque numerique de reference) des bibliotheques de chambery
Numéro de référence: 2622
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le projet Bibliothèque numérique de référence (BNR) des bibliothèques de Chambéry sera réalisé en plusieurs phases entre 2025 et 2027. Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'acquisition et la livraison de divers matériels et documents destinés aux bibliothèques de la Ville de Chambéry dans le cadre de leur projet Bibliothèque numérique de référence (BNR)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 49 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Instruments de musique et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Description du marché: Instruments de musique et accessoires<br/>
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Bibliothèques de Chambéry
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-20 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance envionnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Matériel audiovisuel
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel audiovisuel<br/>
Produits/services supplémentaires: Matériel audiovisuel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Consoles de jeu
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Consoles de jeu<br/>
Produits/services supplémentaires: Consoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Jeux vidéo
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Jeux vidéo<br/>
Produits/services supplémentaires: Jeux vidéo 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipements de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 49066
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REPENTIN Thierry
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: 0479602094 📞
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826434 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826434 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 4A7F2173-0D3B-666A-AFA0B3A5098DB024
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 4A7F2163-DBE2-D36B-0A8D11D242A4F99A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 102-370464 (2026-05-28)
Avis d'attribution de marché (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 49 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 44 500 EUR 💰
Description
Description du marché:
Instruments de musique et accessoires
Matériel audiovisuel
Consoles de jeu
Jeux vidéo

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 262201
Date de conclusion du contrat: 2026-09-10 📅
Titre: Instruments de musique et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Blanc musique
Numéro d'enregistrement national: 1826434-1-1-1
Adresse postale: 5 Route Du Champ Du Puits
Code postal: 74200
Commune postale: Anthy-Sur-Leman
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Spired
Numéro d'enregistrement national: 1826434-1-2-1
Adresse postale: 4 Rue Feuillat
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: R d m video
Numéro d'enregistrement national: 1826434-1-4-1
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 370464-2026

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dates d'attribution s'entendent comme les dates de notification des contrats. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum des accords-cadres. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 38ABF23F-B016-BFB7-DF8F810C4B638B5A
Organe de révision
38ABF22E-A2EA-6384-1AB2DC32222C726D
Source: OJS 2026/S 186-661728 (2026-09-24)