ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE SCEAUX

Ville de Sceaux

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE SCEAUX

Date limite

Deadline 2026-11-26

Qui ?

• Ville de Sceaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires divers › Produits alimentaires et produits secs divers
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-26	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture et de livraison de produits alimentaires pour les structures de la petite enfance de la ville de sceaux
Numéro de référence: 26AS03
Brève description:

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE SCEAUX

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits Laitiers
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: PRODUITS FRAIS : laits, produits laitiers, œufs, yaourts, desserts et fromages
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois (3) tacitement par période d’un (1) an sauf décision expresse de non reconduction. La lettre de non reconduction avec accusé de réception est envoyée 2 mois avant la fin de la période en cours.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:

Le titulaire devra être à même de fournir l’ensemble des fruits et légumes de saison disponibles sur le marché au jour de la commande. Il devra pour chaque type de produit présenter plusieurs variétés.

Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois (3) tacitement par période d’un (1) sauf décision expresse de non reconduction. La lettre de non reconduction avec accusé de réception est envoyée 2 mois avant la fin de la période en cours.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Viande
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture de viande de boucherie, sous vide, gros bovins, d’ovins piécée au stade de la portion consommateur. Le stade de la découpe de la viande est tel que celle-ci puisse être directement utilisable sans découpe ni parage avant cuisson.

Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Légumes-fruits 📦

Produits laitiers 📦

Viande 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de sceaux
Numéro d'enregistrement national: 21920071400018
Adresse postale: 122 rue houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service de la commande publique
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: +33 141133300 📞
URL: https://www.sceaux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/949432?orgAcronyme=d7t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/949432?orgAcronyme=d7t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de cergy pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 209-747517 (2026-10-26)

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