accord Cadre De Fourniture De Produits Alimentaires Pour Les Restaurants D'Enfants De La Ccivs

CC Isle Vern Salembre

l'Accord cadre se décompose en 14 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.

Qui ?

• CC Isle Vern Salembre

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Aquitaine › Dordogne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-26	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2023-10
Brève description: l'Accord cadre se décompose en 14 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc Isle Vern Salembre
Adresse postale: boite Postale 6
Code postal: 24110
Commune postale: Saint-Astier
Contact
Adresse Internet: http://www.ccivs.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccivs.fr 📧
Téléphone: +33 553034582 📞
Fax: +33 553543685 📠
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664146
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.dordogne.fr -Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur suivant : http://marchespublics.dordogne.frLes plis électroniques devront être remis selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation."le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: légumes, fruits frais et secs, 4éme et 5éme gamme
Numéro du lot: 1
Brève description: légumes, fruits frais et secs, 4éme et 5éme gamme
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 2 fois
Intitulé du lot: légumes et fruits Bio
Numéro du lot: 2
Brève description: légumes et fruits Bio
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits surgelés(entrées, poisson, viandes, légumes, glaces et pâtisseries)
Numéro du lot: 3
Brève description: produits surgelés(entrées, poisson, viandes, légumes, glaces et pâtisseries)
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie (Sèche, conserves et produits déshydratés, pâtisserie sèche, boissons)
Numéro du lot: 4
Brève description: epicerie (Sèche, conserves et produits déshydratés, pâtisserie sèche, boissons)
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie séche Bio
Numéro du lot: 5
Brève description: epicerie séche Bio
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits laitiers, ovoproduits
Numéro du lot: 6
Brève description: produits laitiers, ovoproduits
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits laitiers, ovoproduits Bio
Numéro du lot: 7
Brève description: produits laitiers, ovoproduits Bio
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes bovine, porcine, veau Bio fraiches
Numéro du lot: 8
Brève description: viandes bovine, porcine, veau Bio fraiches
Intitulé du lot: viande de boeuf de veau, ovine surgeléé Bio
Numéro du lot: 9
Brève description: viande de boeuf de veau, ovine surgeléé Bio
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volaille Hve
Numéro du lot: 10
Brève description: volaille Hve
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volailles Bio
Numéro du lot: 11
Brève description: volailles Bio
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande de porc et charcuterie fraiche sans sel nitrite
Numéro du lot: 12
Brève description: viande de porc et charcuterie fraiche sans sel nitrite
Intitulé du lot: alimentation infantile
Numéro du lot: 13
Brève description: alimentation infantile
Intitulé du lot: légumes et fruits Hve
Numéro du lot: 14
Brève description: légumes et fruits Hve

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique valeurs nutritionnelles
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche qualité du fournisseur et développement durable
Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004009500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 210-664146 (2023-10-26)

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