Accord-Cadre de fourniture de matériels sanitaires, électriques, de quincaillerie et d’équipements divers.
Foyer moderne de Schiltigheim
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels sanitaires, électriques, de quincaillerie et d’équipements divers.
Date limiteDeadline 2026-12-11
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre de fourniture de matériels sanitaires, électriques, de quincaillerie et d’équipements divers.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Matériels et matériaux de sanitaire & radiateurs et fournitures associées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2° Contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Matériels et matériaux électriques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Matériels et matériaux de quincaillerie/serrurerie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Foyer moderne de schiltigheim
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 Route du Général de Gaulle
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Technique du Foyer Moderne de Schiltigheim
Courrier électronique: stfms@foyer-moderne.com 📧
Téléphone: +33 388192570 📞
URL: https://www.foyer-moderne.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 217-778093 (2026-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre de fourniture de matériels sanitaires, électriques, de quincaillerie et d’équipements divers.
Numéro de référence:
FS_FOURNITURES_AO_2026
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels sanitaires, électriques, de quincaillerie et d’équipements divers.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Matériels et matériaux de sanitaire & radiateurs et fournitures associées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 1 : Matériels et matériaux de sanitaire & radiateurs et fournitures associées (Sans minimum et avec un maximum 200 000 €)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La reconduction de l’accord-cadre pour une période annuelle est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. L’acheteur dispose toutefois de la faculté de ne pas reconduire l’A.C pour la ou les périodes à venir. Il en informera alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de 30 jours calendaires. La décision de non reconduction de l’A.C n’ouvre droit pour le titulaire à aucune indemnité.
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2° Contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Matériels et matériaux électriques
Description du marché:
Lot 2 : Matériels et matériaux électriques (Sans minimum et avec un maximum 100 000 €)
Produits/services: Électricité
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Matériels et matériaux de quincaillerie/serrurerie
Description du marché:
Lot 3 : Matériels et matériaux de quincaillerie/serrurerie (sans minimum avec un maximum de 200 000 €)
Produits/services: Quincaillerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Foyer moderne de schiltigheim
Numéro d'enregistrement national:
58850299700020
Adresse postale: 45 Route du Général de Gaulle
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Technique du Foyer Moderne de Schiltigheim
Courrier électronique: stfms@foyer-moderne.com 📧
Téléphone: +33 388192570 📞
URL: https://www.foyer-moderne.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548625?orgAcronyme=b0k 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 217-778093 (2026-11-06)
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