Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2030
Communauté de communes de la Haute Ariege
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2029
Date limiteDeadline 2026-11-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons, tabac et produits connexes › Vins
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Produits de l'élevage › Produits alimentaires d'origine animale
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Produits à base de sucre › Desserts
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Midi-Pyrénées › Ariège
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2030
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 164 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire des Vallées d'Ax
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 13 Rn 20
Code postal: 09250
Ville: Luzenac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-01 📅
Date de fin: 2030-02-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers et oeufs alimentation durable
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et oeufs alimentation durable
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuterie alimentation durable
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie alimentation durable
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de boeuf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description du marché: Viandes de boeuf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Description du marché: Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Description du marché: Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Description du marché: Viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description du marché: Viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de porc alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Description du marché: Viandes de porc alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de porc alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description du marché: Viandes de porc alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille fraiche alimentation durable
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché: Volaille fraiche alimentation durable
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poisson alimentation durable
Description du marché: Poisson alimentation durable
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Desserts frais - préparations à base de fruits et laitages bio labellisés
Description du marché: Desserts frais - préparations à base de fruits et laitages bio labellisés
Produits/services supplémentaires: Desserts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes alimentation durable Fruits et légumes alimentation durable et issus de l'agriculture biologique ou en conversion
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes de 4ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes de 4ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons alcoolisées sous IGP
Description du marché: Boissons alcoolisées sous IGP
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Luzenac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-20 14:00:00 📅
Lieu: Luzenac
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Haute Ariège
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rn 20
Code postal: 09250
Commune postale: Luzenac
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARFAING Alain
Courrier électronique: administration.generale@cc-hauteariege.fr 📧
Téléphone: 0561646800 📞
URL: http://www.cc-hauteariege.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890379 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 203-723392 (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2030
Numéro de référence:
2026/CP/AC/UPC/01
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2029
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 164 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire des Vallées d'Ax
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché:
pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire des Vallées d'Ax
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie
📦
Adresse postale: 13 Rn 20
Code postal: 09250
Ville: Luzenac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-01 📅
Date de fin: 2030-02-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Produits laitiers et oeufs alimentation durable
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et oeufs alimentation durable
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Charcuterie alimentation durable
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie alimentation durable
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Viandes de boeuf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description du marché: Viandes de boeuf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Description du marché: Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Description du marché: Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Description du marché: Viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description du marché: Viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Description du marché:
Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché:
Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Viandes de porc alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Description du marché: Viandes de porc alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Viandes de porc alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description du marché: Viandes de porc alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Volaille fraiche alimentation durable
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché: Volaille fraiche alimentation durable
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Poisson alimentation durable
Description du marché: Poisson alimentation durable
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Desserts frais - préparations à base de fruits et laitages bio labellisés
Description du marché: Desserts frais - préparations à base de fruits et laitages bio labellisés
Produits/services supplémentaires: Desserts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Fruits et légumes alimentation durable Fruits et légumes alimentation durable et issus de l'agriculture biologique ou en conversion
Description du marché:
Fruits et légumes alimentation durable Fruits et légumes alimentation durable et issus de l'agriculture biologique ou en conversion
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Fruits et légumes de 4ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes de 4ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Boissons alcoolisées sous IGP
Description du marché: Boissons alcoolisées sous IGP
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Luzenac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-20 14:00:00 📅
Lieu: Luzenac
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Haute Ariège
Numéro d'enregistrement national:
80284
Adresse postale: 13 Rn 20
Code postal: 09250
Commune postale: Luzenac
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARFAING Alain
Courrier électronique: administration.generale@cc-hauteariege.fr 📧
Téléphone: 0561646800 📞
URL: http://www.cc-hauteariege.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890379 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890379 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
B6C70601-D1D6-941C-E4C2FAAE3A520CA9
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 203-723392 (2026-10-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)