ACCORD-CADRE AVEC EMISSIONS DE BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES POUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT - 5 lots
Est Métropole Habitat
Accord-cadre avec émissions bons de commande relatifs aux fournitures de : papier peint et peinture - serrurerie et quincaillerie - mobilier des logements étudiants - Electroménager des logements étudiants - lampes et tubes
Date limiteDeadline 2026-06-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Appareils d'éclairage et lampes électriques
- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Appareils ménagers
- • Mobilier › Papier peint et autres revêtements
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE AVEC EMISSIONS DE BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES POUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT - 5 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Fournitures de papier peint et peinture
Description du marché: Lot 1 Fournitures de papier peint et peinture
Produits/services: Papier peint et autres revêtements 📦
Adresse postale: L'ensemble du patrimoine d'Est Métropole Habitat
Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre appréciée au travers des sous-critères : Sous-critère 1 - Organisation et moyens dédiés à l'exécution du marché = 30 % Sous-critère 2 - Conditions, délais et performance logistique de livraison = 30 % Sous-critère 3 - Performance, durabilité et qualité des fournitures proposées = 25 % Sous-critère 4 - Outils numériques et suivi d'exécution = 5 % Sous-critère 5 - Mesures mises en oeuvre pour répondre aux enjeux environnementaux et d'économie circulaire = 10 %
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Fournitures de serrurerie/quincaillerie
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de serrurerie/quincaillerie
Produits/services: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Fournitures de mobilier résidences étudiantes
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de mobilier résidences étudiantes
Produits/services: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Fournitures d’électroménager sur les résidences étudiantes
Description du marché: Fournitures d’électroménager sur les résidences étudiantes
Produits/services: Appareils ménagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Fournitures de lampes et de tubes
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de lampes et de tubes
Produits/services: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: L'ensemble du patrimoine d'Est métropole Habitat
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-24 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est metropole habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 55 Rue de la Soie - BP 45030
Code postal: 69602
Commune postale: Villeurbanne cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: 0478034720 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kFklyynRee 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kFklyynRee 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kFklyynRee 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 100-362975 (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE AVEC EMISSIONS DE BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES POUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT - 5 lots
Numéro de référence:
AO/ACBC Fournitures pour EMH 69100/CA
Brève description:
Accord-cadre avec émissions bons de commande relatifs aux fournitures de :
papier peint et peinture - serrurerie et quincaillerie - mobilier des logements étudiants - Electroménager des logements étudiants - lampes et tubes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Fournitures de papier peint et peinture
Description du marché: Lot 1 Fournitures de papier peint et peinture
Produits/services: Papier peint et autres revêtements 📦
Adresse postale: L'ensemble du patrimoine d'Est Métropole Habitat
Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Les marchés sont conclus pour une période de 2 ans soit du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2028, reconductible tacitement 1 fois 2 années soit au maximum jusqu’au 31 décembre 2030.
Dans le cas où Est Métropole Habitat décide de ne pas reconduire le marché, un courrier de non-reconduction est adressé au Titulaire du marché 3 mois avant le terme de la période initiale.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre appréciée au travers des sous-critères : Sous-critère 1 - Organisation et moyens dédiés à l'exécution du marché = 30 % Sous-critère 2 - Conditions, délais et performance logistique de livraison = 30 % Sous-critère 3 - Performance, durabilité et qualité des fournitures proposées = 25 % Sous-critère 4 - Outils numériques et suivi d'exécution = 5 % Sous-critère 5 - Mesures mises en oeuvre pour répondre aux enjeux environnementaux et d'économie circulaire = 10 %
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Fournitures de serrurerie/quincaillerie
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de serrurerie/quincaillerie
Produits/services: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Fournitures de mobilier résidences étudiantes
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de mobilier résidences étudiantes
Produits/services: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 Fournitures d’électroménager sur les résidences étudiantes
Description du marché: Fournitures d’électroménager sur les résidences étudiantes
Produits/services: Appareils ménagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 Fournitures de lampes et de tubes
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de lampes et de tubes
Produits/services: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Adresse postale: L'ensemble du patrimoine d'Est métropole Habitat
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-24 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est metropole habitat
Numéro d'enregistrement national:
40137617300035
Adresse postale: 55 Rue de la Soie - BP 45030
Code postal: 69602
Commune postale: Villeurbanne cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: 0478034720 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kFklyynRee 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kFklyynRee 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kFklyynRee 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :
Un référé précontractuel, avant la signature du marché (art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du CJA) ;
Un référé suspension, avant la signature du marché (art. L.521-1 du CJA);
Un référé contractuel, à compter de la signature du marché (art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du CJA) et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;
Un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 100-362975 (2026-05-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)
- Aménagements (>20)
- Appareils ménagers (>20)
- Articles textiles (>20)
- Mobilier (>20)
- Produits de nettoyage et produits à polir (>20)
- Équipement divers (13)