Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la maintenance et l'entretien des ascenseurs, portes portails, barrières automatiques du patrimoine de Vendée Habitat - années 2027, 2028, 2029, 2030

Vendée Habitat

Date limite

Deadline 2026-07-22

Qui ?

• Vendée Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-12	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la maintenance et l'entretien des ascenseurs, portes portails, barrières automatiques du patrimoine de Vendée Habitat - années 2027, 2028, 2029, 2030
Numéro de référence: JUR3439
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: LOT 01A
Titre: Maintenance et entretien des ascenseurs de l'agence du Pays Yonnais (y compris le siège de Vendée Habitat) Zone A (27 appareils)
Description du marché:

Maintenance et entretien des ascenseurs de l'agence du Pays Yonnais (y compris le siège de Vendée Habitat) Zone A (27 appareils)

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Les accords cadres sont conclus pour une durée comprise entre le 1er janvier 2027 et le 31 décembre 2027. Sur décision, prise par le pouvoir adjudicateur, chaque accord cadre pourra être reconduit de manière expresse pour trois périodes complémentaires d’UNE année chacune, soit du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 et du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pas d'option
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE noté sur 10 points. La valeur technique de l'offre est basée sur une note méthodologique jointe au dossier de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 01B
Titre: Maintenance et entretien des ascenseurs de l'agence du Pays Yonnais - Zone B (27 appareils)
Description du marché:

Maintenance et entretien des ascenseurs de l'agence du Pays Yonnais - Zone A (27 appareils)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

3️⃣
Identifiant interne: LOT 01C
Titre: Maintenance et entretien des ascenseurs de l'agence du Pays Yonnais - Zone C (27 appareils)
Description du marché:

Maintenance et entretien des ascenseurs de l'agence du Pays Yonnais - Zone C (27 appareils)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

4️⃣
Identifiant interne: LOT 02
Titre: Maintenance et entretien des ascenseurs de l’agence Bocage et Vie (20 appareils)
Description du marché: Maintenance et entretien des ascenseurs de l’agence Bocage et Vie (20 appareils)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: LOT 03
Titre: Maintenance et entretien des ascenseurs de l’agence Sud Est et Océan (20 appareils)
Description du marché:

Maintenance et entretien des ascenseurs de l’agence Sud Est et Océan (20 appareils)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

6️⃣
Identifiant interne: LOT 04
Titre: Maintenance et entretien des ascenseurs de l’agence Littoral (20 appareils)
Description du marché: Maintenance et entretien des ascenseurs de l’agence Littoral (20 appareils)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

7️⃣
Identifiant interne: LOT 05
Titre: Maintenance et entretien des portes, portails, barrières automatiques du secteur Yonnais (51 appareils)
Description du marché:

Maintenance et entretien des portes, portails, barrières automatiques du secteur Yonnais (51 appareils)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

8️⃣
Identifiant interne: LOT 06
Titre: Maintenance et entretien des portes, portails, barrières automatiques des secteurs Bocage et Vie, Sud Est et Océan et Littoral (19 appareils)
Description du marché:

Maintenance et entretien des portes, portails, barrières automatiques des secteurs Bocage et Vie, Sud Est et Océan et Littoral (19 appareils)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Accord-cadre avec émission de bons de commande passé en appel d’offres ouvert en application des articles L. 21241, L.21242 et L. 212511° et des articles R.212421°, R. 21612 à R. 21615, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique (ordonnance n° 20181074 du 26 novembre 2018 et décret n° 20181075 du 3 décembre 2018.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vendée Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27850001200184
Adresse postale: BP 45, 28 rue Benjamin Franklin
Code postal: 85002
Commune postale: La Roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@vendeehabitat.fr 📧
Téléphone: 0251098585 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.vendeehabitat.fr/espaceentreprises/ 🌏
URL de participation: https://www.vendeehabitat.fr/espaceentreprises/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique et sans remise en concurrence lors de la création des bons de commande. Les lots sont décomposés en 2 types de prestations à savoir : une maintenance préventive et une maintenance corrective. Ces accords cadres avec émission de bons de commande sont conclus sans montant minimum mais avec un montant maximum annuellement comme suit : lot n°1A sans montant minimum et un montant maximum annuel de 90 000 Euros HT, lot n°1B sans montant minimum et un montant maximum annuel de 90 000 Euros HT, lot n°1C sans montant minimum et un montant maximum annuel de 90 000 Euros HT, lot n°2 sans montant minimum et un montant maximum annuel de 80 000 Euros HT, lot n°3 sans montant minimum et un montant maximum annuel de 80 000 Euros HT, lot n°4 sans montant minimum et un montant maximum annuel de 85 000 Euros HT, lot n°5 sans montant minimum et un montant maximum annuel de 45 000 Euros HT, lot n°6 sans montant minimum et un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. Quel que soit le type de groupement choisi, un mandataire devra être désigné dans l'acte d'engagement. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. IMPORTANT : un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord cadre. Les prestations seront exécutées sur le Département de la Vendée. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes libres. Les accords-cadres sont financés par fonds propres de l'O.P.H Vendée Habitat. Pour la maintenance préventive et corrective : Les prestations seront facturées en fonction des prix unitaires du bordereau de prix unitaires de chaque lot. Les prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix sont fermes la première année (2027) et révisables les autres années (2028, 2029 et 2030). Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou de la mise à disposition de la facture sur CHORUS PRO. Il n'est pas exigé de retenue de garantie. Les accords cadres sont conclus pour une durée comprise entre le 1er janvier 2027 et le 31 décembre 2027. Sur décision, prise par le pouvoir adjudicateur, chaque accord cadre pourra être reconduit de manière expresse pour trois périodes complémentaires d'UNE année chacune, soit du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 et du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030. Le délai de validité des offres est fixé à CENT QUATRE VINGT JOURS (180) à compter de la date limite de remise des offres. Pièces administratives requises : a) Lettre de candidature établie selon imprimé « DC1 » ou renseignements équivalents. b) Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé DC2 ou renseignements équivalents. c) Liste de références datant de moins de 3 ans pour des prestations similaires indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et/ou certificat de qualification professionnelle et/ou certificat de qualité et plus généralement preuve par tout moyen équivalent. d) Attestation sur l'honneur du candidat attestant ne pas être dans une des situations d'interdictions de soumissionner au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 de l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique. e) La copie du jugement en cas de liquidation judiciaire ou de redressement judiciaire le cas échéant. f) Attestations/certificats de compétences adéquates, en cours de validité, des opérateurs de chantier, encadrement technique, encadrement de chantier ou encadrement mixte, du personnel amené à intervenir en sous section 4 ou attestation ou certification européenne équivalente. La DC1, DC2, et le modèle d'attestation sur l'honneur sont disponibles en téléchargement sur le site internet de Vendée Habitat : www.vendeehabitat.fr - espace entreprises. En cas de groupement d'opérateurs économiques, les pièces précitées devront impérativement être produites par le mandataire et par ses cotraitants ou par le sous-traitant. Pour chaque lot, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : Prix des prestations sur 10 points / Valeur technique de l'offre sur 10 points. Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l’article L.551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être exercé conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative. En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « Département du Tarn-et-Garonne » du 4 avril 2014 (n° 358994), toute personne justifiant d’un intérêt dispose d’un recours de plein contentieux contre le marché. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat (avis d’information) (liste consultable sur www.vendeehabitat.fr - rubrique « Entreprises »). Il vous est également possible de demander au Préfet de déférer cet acte au Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle l’acte est devenu exécutoire. Un recours indemnitaire peut enfin être intenté.

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique et sans remise en concurrence lors de la création des bons de commande.
Les lots sont décomposés en 2 types de prestations à savoir : une maintenance préventive et une maintenance corrective.
Ces accords cadres avec émission de bons de commande sont conclus sans montant minimum mais avec un montant maximum annuellement comme suit : lot n°1A sans montant minimum et un montant maximum annuel de 90 000 Euros HT, lot n°1B sans montant minimum et un montant maximum annuel de 90 000 Euros HT, lot n°1C sans montant minimum et un montant maximum annuel de 90 000 Euros HT, lot n°2 sans montant minimum et un montant maximum annuel de 80 000 Euros HT, lot n°3 sans montant minimum et un montant maximum annuel de 80 000 Euros HT, lot n°4 sans montant minimum et un montant maximum annuel de 85 000 Euros HT, lot n°5 sans montant minimum et un montant maximum annuel de 45 000 Euros HT, lot n°6 sans montant minimum et un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT.
Quel que soit le type de groupement choisi, un mandataire devra être désigné dans l'acte d'engagement.
Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
IMPORTANT : un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord cadre.
Les prestations seront exécutées sur le Département de la Vendée.
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes libres.
Les accords-cadres sont financés par fonds propres de l'O.P.H Vendée Habitat.
Pour la maintenance préventive et corrective : Les prestations seront facturées en fonction des prix unitaires du bordereau de prix unitaires de chaque lot.
Les prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement exécutées.
Les prix sont fermes la première année (2027) et révisables les autres années (2028, 2029 et 2030).
Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou de la mise à disposition de la facture sur CHORUS PRO.
Il n'est pas exigé de retenue de garantie.
Les accords cadres sont conclus pour une durée comprise entre le 1er janvier 2027 et le 31 décembre 2027. Sur décision, prise par le pouvoir adjudicateur, chaque accord cadre pourra être reconduit de manière expresse pour trois périodes complémentaires d'UNE année chacune, soit du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 et du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030.
Le délai de validité des offres est fixé à CENT QUATRE VINGT JOURS (180) à compter de la date limite de remise des offres.
Pièces administratives requises : a) Lettre de candidature établie selon imprimé « DC1 » ou renseignements équivalents. b) Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé DC2 ou renseignements équivalents. c) Liste de références datant de moins de 3 ans pour des prestations similaires indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et/ou certificat de qualification professionnelle et/ou certificat de qualité et plus généralement preuve par tout moyen équivalent. d) Attestation sur l'honneur du candidat attestant ne pas être dans une des situations d'interdictions de soumissionner au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 de l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique. e) La copie du jugement en cas de liquidation judiciaire ou de redressement judiciaire le cas échéant. f) Attestations/certificats de compétences adéquates, en cours de validité, des opérateurs de chantier, encadrement technique, encadrement de chantier ou encadrement mixte, du personnel amené à intervenir en sous section 4 ou attestation ou certification européenne équivalente.
La DC1, DC2, et le modèle d'attestation sur l'honneur sont disponibles en téléchargement sur le site internet de Vendée Habitat : www.vendeehabitat.fr - espace entreprises.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, les pièces précitées devront impérativement être produites par le mandataire et par ses cotraitants ou par le sous-traitant.
Pour chaque lot, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-après : Prix des prestations sur 10 points / Valeur technique de l'offre sur 10 points.
Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l’article L.551-1 du code de justice administrative).
Un référé contractuel peut être exercé conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative. En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « Département du Tarn-et-Garonne » du 4 avril 2014 (n° 358994), toute personne justifiant d’un intérêt dispose d’un recours de plein contentieux contre le marché. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat (avis d’information) (liste consultable sur www.vendeehabitat.fr - rubrique « Entreprises »). Il vous est également possible de demander au Préfet de déférer cet acte au Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle l’acte est devenu exécutoire. Un recours indemnitaire peut enfin être intenté.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable des différends, Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)
Numéro d'enregistrement national: 13001200800079
Adresse postale: Immeuble SKYLINE 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33253467900 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile gloriette, BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 113-409969 (2026-06-12)

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