Accord-cadre avec émission de bons de commande portant sur l'impression et la livraison d'étiquettes et vignettes officielles (numérotées ou non numérotées) pour étiquetage sur toute la France entre sa notification et le 31 décembre 2028
semae
Le marché a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à l'impression et la livraison d'étiquettes et de vignettes adhésives, numérotées ou non numérotées, sur toute la France entre sa notification et le 31 décembre 2028. Le marché est alloti.
Date limiteDeadline 2026-06-10
Qui ?- • semae
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre avec émission de bons de commande portant sur l'impression et la livraison d'étiquettes et vignettes officielles (numérotées ou non numérotées) pour étiquetage sur toute la France entre sa notification et le 31 décembre 2028
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés divers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 112X82 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 112X82 (grande laize)
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X98.4 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X98.4 (grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X73 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X73 (grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 137X67et 120X67 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X76.2 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 15 300 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X76.2 (grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X101.6 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 13 500 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X101.6 (grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes polycarton 120X101.6 et 120x76.2 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 14 300 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison de vignettes adhésives 60X34 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 10 600 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison de vignettes adhésives 60X34 (petite ou grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison de vignettes adhésives 82X28, 32X18, 60X20 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semae
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 rue du Louvre
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: romain.manceau@semae.fr 📧
Téléphone: +33 142335112 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://semae.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://semae.e-marchespublics.com 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-307253 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre avec émission de bons de commande portant sur l'impression et la livraison d'étiquettes et vignettes officielles (numérotées ou non numérotées) pour étiquetage sur toute la France entre sa notification et le 31 décembre 2028
Numéro de référence:
AO MARCHE ETIQUETTES 2027-2028
Brève description:
Le marché a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à l'impression et la livraison d'étiquettes et de vignettes adhésives, numérotées ou non numérotées, sur toute la France entre sa notification et le 31 décembre 2028. Le marché est alloti.
Afficher plus
Produits/services: Imprimés divers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 112X82 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 112X82 (grande laize)
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère:
Les modalités de jugement d'offres, critères et pondération, sont détaillées dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X98.4 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X98.4 (grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X73 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X73 (grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 137X67et 120X67 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché:
Impression et livraison d'étiquettes adhésives 137X67et 120X67 (petite ou grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 8
Titre: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X76.2 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 15 300 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X76.2 (grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
LOT 9
Titre: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X101.6 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 13 500 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X101.6 (grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 10
Titre: Impression et livraison d'étiquettes polycarton 120X101.6 et 120x76.2 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 14 300 EUR 💰
Description du marché:
Impression et livraison d'étiquettes polycarton 120X101.6 et 120x76.2 (grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT 11
Titre: Impression et livraison de vignettes adhésives 60X34 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 10 600 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison de vignettes adhésives 60X34 (petite ou grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
LOT 12
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
LOT 13
Titre: Impression et livraison de vignettes adhésives 82X28, 32X18, 60X20 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Impression et livraison de vignettes adhésives 82X28, 32X18, 60X20 (petite ou grande laize)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semae
Numéro d'enregistrement national:
77565739800019
Adresse postale: 44 rue du Louvre
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: romain.manceau@semae.fr 📧
Téléphone: +33 142335112 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://semae.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://semae.e-marchespublics.com 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17150005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-307253 (2026-04-30)
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