accord-Cadre alloti à marchés subséquents multi-attributaires defourniture d'électricité avec prestations associées
Communauté communes Carmausin-Ségala
marché alloti avec variantes imposées cf.rc
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2023-F-05-Ao
Brève description: marché alloti avec variantes imposées cf.rc
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Communes Carmausin-Ségala
Adresse postale: 2 rue du Gaz
Code postal: 81400
Commune postale: Carmaux
Contact
Adresse Internet: http://www.carmausin-segala.fr 🌏
Courrier électronique: j.vitalone@3c-s.fr 📧
Téléphone: +33 563361403 📞
URL des documents: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-598649
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sites de puissance C5 situés dans le périmètre d'une Eld
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture d'électricité avec variantes imposées
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: divers sites (hors périmètre Eld)
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf.rc
Situation économique et financière: cf.rc
Capacité technique et professionnelle: cf.rc
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf.rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004090500115
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 191-598649 (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2023-F-05-Ao
Brève description: marché alloti avec variantes imposées cf.rc
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Communes Carmausin-Ségala
Adresse postale: 2 rue du Gaz
Code postal: 81400
Commune postale: Carmaux
Contact
Adresse Internet: http://www.carmausin-segala.fr 🌏
Courrier électronique: j.vitalone@3c-s.fr 📧
Téléphone: +33 563361403 📞
URL des documents: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-598649
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.maires81.asso.fr/ -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sites de puissance C5 situés dans le périmètre d'une Eld
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture d'électricité avec variantes imposées
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
accord cadre de deux ans ferme avec possibilité d'une reconduction d'une durée de deux ans
Intitulé du lot: sites de puissance C4 situés dans le périmètre d'une Eld
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: divers sites (hors périmètre Eld)
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf.rc
Situation économique et financière: cf.rc
Capacité technique et professionnelle: cf.rc
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf.rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004090500115
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches-publics.maires81.asso.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 191-598649 (2023-09-29)
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