Accord-Cadre à Bons de Commandes pour les travaux d'entretien courant des logements en électricité, plomberie et menuiseries

Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre à Bons de Commandes pour les travaux d'entretien courant des logements en électricité, plomberie et menuiseries
Numéro de référence: 2026020
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et chaque lot comprend 5 sous lots...”    Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: travaux d'entretien courant des logements en Plomberie Travaux d'Accessibilité
Description du marché:
“travaux d'entretien courant des logements en Plomberie Travaux d'Accessibilité”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Adresse postale: Sur l'ensemble du patrimoine de France Loire
Code postal: 45000
Ville: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-20 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an renouvelable par tacite reconduction sans que la durée totale ne dépasse 4 ans. En cas de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: travaux d'entretien courant des logements en Menuiseries Travaux d'Accessibilité
Description du marché:
“travaux d'entretien courant des logements en Menuiseries Travaux d'Accessibilité”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Orleans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-15 14:00:00 📅
Lieu:
“Orleans”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France Loire
Numéro d'enregistrement national: 89222
Adresse postale: 33 Rue du faubourg de Bourgogne
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Blin Morgan
Courrier électronique: mblin@franceloire.fr 📧
Téléphone: 023857453 📞
URL: https://www.franceloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821093 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821093 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 4A4E73A6-DFC6-67B5-17FBC2E2A0910D41
Adresse postale: 7 Rue des Huguenots
Code postal: 45044
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-orleans@justice.fr 📧
Téléphone: (33)238745834 📞
Fax: (33)238536574 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 4A4E7397-0225-F200-800147B12003BEE6
Adresse postale: 7 Rue des Huguenots
Code postal: 45044
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-orleans@justice.fr 📧
Téléphone: (33)238745834 📞
Fax: (33)238536574 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 4A4E73B6-DAB9-04E2-11AE68B495A19D55
Adresse postale: 7 Rue des Huguenots
Code postal: 45044
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-orleans@justice.fr 📧
Téléphone: (33)238745834 📞
Fax: (33)238536574 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-334048 (2026-05-13)