accord-Cadre à bons de commandes pour les transports récurrents et occasionnels - groupement de commande Ville de Marcheprime/Ccas de Marcheprime

Ville de Marcheprime

le présent marché, accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé selon un appel d'offre, concerne les transports récurrents et occasionnels de la Commune de Marcheprime et du CCAS de Marcheprime

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-04 Avis de marché
2023-06-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2023-SE-001
Brève description:
le présent marché, accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé selon un appel d'offre, concerne les transports récurrents et occasionnels de la Commune de Marcheprime et du CCAS de Marcheprime
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Marcheprime
Adresse postale: 3 Avenue de la République
Code postal: 33380
Commune postale: Marcheprime
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-marcheprime.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ville-marcheprime.fr 📧
Téléphone: +33 557711870 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-207023
Numéro JO-S: 70

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 370 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports scolaires, extra scolaires et périscolaires pour la Commune de Marcheprime
Numéro du lot: 1
Brève description:
mise à disposition d'un véhicule et conducteur pour le transport collectif d'élèves ou d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre de diverses animations
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 1 fois 1 an
Intitulé du lot: transports de tourisme pour le CCAS de Marcheprime
Numéro du lot: 2
Brève description:
mise à disposition d'un véhicule et conducteur pour le transport collectifs de personnes bénéficiant des aides sociales facultatives du CCAS de Marcheprime, dans le cadre de diverses animations
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ville de MARCHEPRIME - 33380 MARCHEPRIME
ville de Marcheprime - 33380 MARCHEPRIME

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le ou les candidats n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ville de Marcheprime - 3 Avenue de la République - 33380 MARCHEPRIME
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21330555000013
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Marcheprime
Numéro d'enregistrement national: 26330543500012
Adresse postale: 2 Rue Jacques Blieck
Pays: Gironde 🏙️
Contact
Point de contact: Profil acheteur DEMAT AMPA
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Téléphone: +33 557715080 📞
Courrier électronique: ccas@ville-marcheprime.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ville-marcheprime.fr/ccas-presentation 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 070-207023 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché, accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé selon un appel d'offre, concerne les transports récurrents et occasionnels de la Commune de Marcheprime et du CCAS de Marcheprime
Valeur totale du marché: 370 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350266
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-207023
Numéro JO-S: 112

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
mise à disposition d'un véhicule et conducteur pour le transport collectif d'élèves ou d'enfants et de
leurs accompagnateurs dans le cadre de diverses animations
mise à disposition d'un véhicule et conducteur pour le transport collectifs de personnes bénéficiant des
aides sociales facultatives du CCAS de Marcheprime, dans le cadre de diverses animations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: citram aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 339 343 758 00142
Adresse postale: 9 Avenue Puy Pelat
Commune postale: Bassens
Code postal: 33530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556436868 📞
Courrier électronique: nicolas.raud@transdev.com 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.transdev.com/fr/citram-aquitaine/ 🌏
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 112-350266 (2023-06-08)