Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements du patrimoine de CDC HABITAT situés en Auvergne Rhône-Alpes
CDC Habitat DIR AURA
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements du patrimoine de CDC HABITAT situés en Auvergne Rhône-Alpes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-26 | Avis de marché |
| 2023-06-02 | Informations complémentaires |
| 2023-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2023-010_MBC Nettoyage des logements
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Isère 🏙️
Savoie 🏙️
Allier 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CDC Habitat DIR AURA
Adresse postale: 5 Place Camille Georges Immeuble le K
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: muriel.benoit@cdc-habitat.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ALUh07Zp-L 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-322862
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence de Lyon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
Point de contact: Muriel BENOIT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi de lyon
Adresse postale: Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.lyon.fr/lieu/tribunaux/tribunal-judiciaire-de-lyon 🌏
Source: OJS 2023/S 103-322862 (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2023-010_MBC Nettoyage des logements
Brève description:
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements du patrimoine de CDC HABITAT situés en Auvergne Rhône-Alpes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Isère 🏙️
Savoie 🏙️
Allier 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CDC Habitat DIR AURA
Adresse postale: 5 Place Camille Georges Immeuble le K
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: muriel.benoit@cdc-habitat.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ALUh07Zp-L 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-322862
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres et leurs pondérations sont les suivants : La valeur financière de l'offre 60 % (prix des prestations sur la base du DQE) et la valeur technique de l'offre 40 % appréciée selon les sous-critères suivants:- Moyens humains et matériels : 10 points- Méthodologie d'intervention et moyens de communication avec le pouvoir adjudicateur : 15 points- Procédures de suivi, de contrôles et d'autocontrôles : 15 points
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence de Lyon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements gérés par l'agence de Lyon 1217 logements.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour la durée comprise entre la date de sa notification et le 31/12/2023, tacitement reconductible pour une période d'un (1) an.
Intitulé du lot: Agence de Grenoble
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements gérés par l'agence de Grenoble 1 029 logements.
Intitulé du lot: Agence d'Annecy
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements gérés par l'agence d'Annecy 1285 logements.
Intitulé du lot: Agence de Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements gérés par l'agence de Clermont-Ferrand 121 logements.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) contenant notamment la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat certifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (en cas de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir cette déclaration sur l'honneur).
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices. Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'absence de risque de dépendance économique lors de cette consultation. Ainsi, le chiffre d'affaires annuel doit être suffisant pour soumissionner sur un ou plusieurs lots. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
Afficher plus
Déclarations sur les moyens humains généraux (effectifs moyens annuels) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; moyens matériels généraux de l'entreprise ou de chaque cotraitant.- Expérience et capacités professionnelles : liste de références similaires (accord cadre à bon de commandes en site occupé) sur les 3 dernières années avec nom et coordonnées des maîtres d'ouvrage, lieu d'exécution, travaux effectués, montant en euro(s) HT. Les références pourront être vérifiées. Le candidat peut également fournir des certificats de capacité émanant de maîtres d'ouvrage et/ou maîtres d'oeuvre et/ou des certificats de qualification.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
Point de contact: Muriel BENOIT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : une consultation sera relancée à l'expiration du présent marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi de lyon
Adresse postale: Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.lyon.fr/lieu/tribunaux/tribunal-judiciaire-de-lyon 🌏
Source: OJS 2023/S 103-322862 (2023-05-26)
Informations complémentaires (2023-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-339171
Se réfère à l'avis: 2023/S 103-322862
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2023/S 108-339171 (2023-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-339171
Se réfère à l'avis: 2023/S 103-322862
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2023/S 108-339171 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 243779.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750621
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Il s'agit de montants estimés s/la base du DQE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Nom: Mcm proprete services
Adresse postale: 8 Rue Sigmund Freud
Commune postale: Vaulx en velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe-de-nettoyage.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 46693.5 EUR 💰
Nom: La devouee
Adresse postale: 15 Av. du Grand Châtelet
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.servicenettoyage.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 76526.8 EUR 💰
Nom: O'claire
Adresse postale: 287 Rte des Creuses
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.o-claire.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 72376.08 EUR 💰
Nom: Aber proprete
Adresse postale: ZAC Eurêka - 836 rue du Mas de Verchant
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.aberproprete.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 48182.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
1
Source: OJS 2023/S 239-750621 (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 243779.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750621
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Il s'agit de montants estimés s/la base du DQE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Nom: Mcm proprete services
Adresse postale: 8 Rue Sigmund Freud
Commune postale: Vaulx en velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe-de-nettoyage.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 46693.5 EUR 💰
Nom: La devouee
Adresse postale: 15 Av. du Grand Châtelet
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.servicenettoyage.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 76526.8 EUR 💰
Nom: O'claire
Adresse postale: 287 Rte des Creuses
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.o-claire.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 72376.08 EUR 💰
Nom: Aber proprete
Adresse postale: ZAC Eurêka - 836 rue du Mas de Verchant
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.aberproprete.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 48182.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
1
Source: OJS 2023/S 239-750621 (2023-12-07)
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