accord Cadre A Bons De Commandes Pour La Livraison Et La Fourniture D'Emballages Sacs Et Sachets Divers
GHT Cévennes-Gard-Camargue
accord Cadre A Bons De Commandes Pour La Livraison Et La Fourniture D'Emballages Sacs Et Sachets Divers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sachets d'emballage
Numéro de référence: 2023sacs
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sachets d'emballage 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs d'emballage 📦
Sachets d'emballage 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Cévennes-Gard-Camargue
Adresse postale: place du Professeur Robert Debré
Code postal: 30029
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nimes.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789609
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: emballages papier
Numéro du lot: 1
Brève description: emballages papiers
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: emballages plastique
Numéro du lot: 2
Brève description: emballages plastique
Valeur estimée hors TVA: 5 833 EUR 💰
Intitulé du lot: sachets de transport
Numéro du lot: 3
Brève description: sachets de transport
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Intitulé du lot: sas plastiques
Numéro du lot: 4
Brève description: sas plastiques
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place du professeur Robert Debré 30029 - nimes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: niîmes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : analyse des échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26300003600032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 249-789609 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sachets d'emballage
Numéro de référence: 2023sacs
Brève description:
accord Cadre A Bons De Commandes Pour La Livraison Et La Fourniture D'Emballages Sacs Et Sachets Divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sachets d'emballage 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs d'emballage 📦
Sachets d'emballage 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Cévennes-Gard-Camargue
Adresse postale: place du Professeur Robert Debré
Code postal: 30029
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nimes.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789609
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Aucune clause de garantie financière n'est prévue
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: emballages papier
Numéro du lot: 1
Brève description: emballages papiers
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
renouvelable tacitement 3 foisla durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le projet pourra être financé par des fonds européens ou non européens
Intitulé du lot: emballages plastique
Numéro du lot: 2
Brève description: emballages plastique
Valeur estimée hors TVA: 5 833 EUR 💰
Intitulé du lot: sachets de transport
Numéro du lot: 3
Brève description: sachets de transport
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Intitulé du lot: sas plastiques
Numéro du lot: 4
Brève description: sas plastiques
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place du professeur Robert Debré 30029 - nimes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévu par le Règlement no22/576 du Conseil du 8 avril 2022 (contrats Russes)Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidatrelevé d'identité Bancaire
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Conditions d'exécution du contrat:
aucune clause de garantie financière n'est prévue.Pour le paiement, merci de bien vouloir vous référer à l'annexe 2 "Présentation des demandes de paiement"
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: niîmes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : analyse des échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26300003600032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 249-789609 (2023-12-22)
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