Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de consommables pour les unités de production AEP et STEP du SMDEA - Période 2026/2030 (Ariège 09)

Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement

Fourniture de produits chimique pour le traitement des eaux usées et le traitement de l'eau potable. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés au Bordereau des Prix Unitaires, mais également à titre exceptionnel l'ensemble des produits, des articles, des pièces détachées et des accessoires divers de même catégorie nécessaires à l'exploitation des installations gérées par le SMDEA. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an. Les montants de chaque lot seront identiques pour chaque période de reconduction

Date limite

Deadline 2026-05-28

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-27 Avis de marché
2026-05-06 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de consommables pour les unités de production AEP et STEP du SMDEA - Période 2026/2030 (Ariège 09)
Numéro de référence: 26F-CONSO 2
Brève description:
Fourniture de produits chimique pour le traitement des eaux usées et le traitement de l'eau potable. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés au Bordereau des Prix Unitaires, mais également à titre exceptionnel l'ensemble des produits, des articles, des pièces détachées et des accessoires divers de même catégorie nécessaires à l'exploitation des installations gérées par le SMDEA. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an. Les montants de chaque lot seront identiques pour chaque période de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de chimie fine et produits de chimie variés 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 388 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: polymère pour la déshydratation des boues de STEP
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
polymère pour la déshydratation des boues de STEP <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel : 50 000 Ht et seuil maximum annuel : 200 000 Ht
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire Syndical du Smdea (Aude, Ariège et Haute-Garonne)
Code postal: 09000
Ville: Saint-paul-de-jarrat et territoire syndical
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Date de fin: 2027-08-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre sera renouvelé en 2030
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente, assistance technique et garanties
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: coagulant à base de polymère d'aluminium
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
coagulant à base de polymère d'aluminium<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel : 20 000 Ht et seuil maximum annuel : 100 000 Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: coagulant à base de chlorure ferrique pour l'eau potable
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:
coagulant à base de chlorure ferrique pour l'eau potable <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel : 6 000 Ht et seuil maximum annuel : 36 000 Ht
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: chaux éteinte en poudre et micronisée (lait de chaux) pour l'eau potable
Description du marché:
chaux éteinte en poudre et micronisée (lait de chaux) pour l'eau potable <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel : 8 000 Ht et seuil maximum annuel : 36 000 Ht
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: dioxyde de carbone pour l'eau potable (en vrac)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
dioxyde de carbone pour l'eau potable (en vrac)<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel : 8 000 Ht et seuil maximum annuel : 30 000 Ht
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: dioxyde de carbone pour l'eau potable (en rack de bouteilles)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
dioxyde de carbone pour l'eau potable (en rack de bouteilles)<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel : 2 000 Ht et seuil maximum annuel : 10 000 Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: chlore gazeux en bouteilles de 49 kg pour l'eau potable
Description du marché:
chlore gazeux en bouteilles de 49 kg pour l'eau potable<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires:
Chlore 📦
Gaz 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: chlore gazeux en bouteilles de capacité inférieure à 49 kg pour l'eau potable
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
chlore gazeux en bouteilles de capacité inférieure à 49 kg pour l'eau potable<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel : 1 500 Ht et seuil maximum annuel : 15 000 Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: oxygène liquide
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
oxygène liquide<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 300 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel : 75 000 Ht et seuil maximum annuel : 225 000 Ht
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Oxygène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: charbon actif en poudre
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
charbon actif en poudre<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel : 5 000 Ht et seuil maximum annuel : 35 000 Ht
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: produits divers utilisés pour le traitement en eau potable et eaux usées
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
produits divers utilisés pour le traitement en eau potable et eaux usées<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel : 30 000 Ht et seuil maximum annuel : 120 000 Ht
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: produits divers utilisés pour la désinfection en eau potable
Description du marché:
produits divers utilisés pour la désinfection en eau potable<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Paul-de Jarrat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-05-28 14:00:00 📅
Lieu: Saint-Paul-de Jarrat
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume).Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement des prestations : Fonds propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1 ° et R.2194-1 du Code de la commande publique
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Numéro d'enregistrement national: 25219
Adresse postale: Rue du Bicentenaire
Code postal: 09000
Commune postale: Saint Paul De Jarrat
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: la Présidente
Courrier électronique: jl.bedel@smdea09.fr 📧
Téléphone: 0561040900 📞
Fax: 0561029585 📠
URL: http://smdea09.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813138 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813138 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1, 2 et 3. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Aucune visite pour les lots 3 à 12. Variantes autorisées pour les lots 2 à 3
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1B062D6B-C3DC-F628-5304CF2926F2F44E
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-293301 (2026-04-27)
Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 388 000 EUR 💰
Description
800 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
144 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Gaz 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Chlore 📦
Gaz 📦
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
900 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Oxygène 📦
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Gaz 📦
Champ d'application du marché
Gaz 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-09 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-09 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 293301-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E84B440F-DFFA-7C09-91895726D3E3F257

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 28/05/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 09/06/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/05/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 09/06/2026 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d28f22a4-1d32-4b4f-b27e-3fc047a154a6-01
Source: OJS 2026/S 089-317433 (2026-05-06)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Ariège Haute-Garonne Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Produits chimiques Gaz Gaz industriels Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Oxygène Composés oxygénés inorganiques Dioxyde de carbone Produits chimiques organiques et... Produits chimiques inorganiques de base Éléments chimiques, acides inorganiques...