Accord Cadre à bons de commandes pour des interventions de dépannages et réparations de toitures traditionnelles en pentes
Espacil habitat
Accord Cadre à bons de commandes pour des interventions de dépannages et réparations de toitures traditionnelles en pentes
Date limiteDeadline 2026-10-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-14 | Avis de marché |
| 2026-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à bons de commandes pour des interventions de dépannages et réparations de toitures traditionnelles en pentes
Brève description:
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Agence RENNES NORD
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Interventions de dépannages et réparations de toitures traditionnelles en pentes
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Agence RENNES SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Agence RENNES OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Agence BRETILIENNE NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Agence BRETILIENNE OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 : Agence BRETILIENNE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 : Agence MORBIHAN NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 : Agence MORBIHAN EST
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 : Agence MORBIHAN OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10 : Agence FINISTERE NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11 : Agence FINISTERE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Nombre maximal de candidats: 50
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Espacil habitat
Numéro d'enregistrement national:
Département: Espacil habitat
Adresse postale: 20 RUE GUY ROPARTZ
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
URL: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
URL de participation: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2026/S 178-634113 (2026-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à bons de commandes pour des interventions de dépannages et réparations de toitures traditionnelles en pentes
Brève description:
Accord Cadre à bons de commandes pour des interventions de dépannages et réparations de toitures traditionnelles en pentes
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1 : Agence RENNES NORD
Titre: Lot n°1 : Agence RENNES NORD
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Interventions de dépannages et réparations de toitures traditionnelles en pentes
Informations complémentaires:
Toutes les informations nécessaires sont transmises au dossier de consultation accessible gratuitement sur le profil acheteur.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2 : Agence RENNES SUD
Titre: Lot n°2 : Agence RENNES SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n°3 : Agence RENNES OUEST
Titre: Lot n°3 : Agence RENNES OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot n°4 : Agence BRETILIENNE NORD
Titre: Lot n°4 : Agence BRETILIENNE NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot n°5 : Agence BRETILIENNE OUEST
Titre: Lot n°5 : Agence BRETILIENNE OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot n°6 : Agence BRETILIENNE SUD
Titre: Lot n°6 : Agence BRETILIENNE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot n°7 : Agence MORBIHAN NORD
Titre: Lot n°7 : Agence MORBIHAN NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot n°8 : Agence MORBIHAN EST
Titre: Lot n°8 : Agence MORBIHAN EST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot n°9 : Agence MORBIHAN OUEST
Titre: Lot n°9 : Agence MORBIHAN OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot n°10 : Agence FINISTERE NORD
Titre: Lot n°10 : Agence FINISTERE NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°11 : Agence FINISTERE SUD
Titre: Lot n°11 : Agence FINISTERE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, pour 1 an et pour une durée maximale du contrat de 3 années comme le prévoit l’article L2125-1 du code de la commande publique.
La date prévisionnelle de démarrage du contrat est le 01/01/2027.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 50
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Espacil habitat
Numéro d'enregistrement national:
30249439800035
Département: Espacil habitat
Adresse postale: 20 RUE GUY ROPARTZ
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
URL: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
URL de participation: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Toutes les informations nécessaires sont transmises au dossier de consultation accessible gratuitement sur le profil acheteur.
L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, pour 1 an et pour une durée maximale du contrat de 3 années comme le prévoit l’article L2125-1 du code de la commande publique.
La date prévisionnelle de démarrage du contrat est le 01/01/2027.
Afficher plus
Avis de marché (2026-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-12-31 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 634113-2026
Source: OJS 2026/S 179-638184 (2026-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-12-31 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 634113-2026
Source: OJS 2026/S 179-638184 (2026-09-15)
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