Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de communes du Clermontois
Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de communes du Clermontois
Avis de marché (2026-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de communes du Clermontois
Numéro de référence: 2026-10
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de communes du Clermontois
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commandes - Maintenance, Exploitation et Entretien des installations de chauffage, de ventilation, de rafraîchissement et de plomberie des bâtiments de la Communauté de communes du Clermontois
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Lieu d'exécution: Oise🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: CC du Clermontois
Numéro d'enregistrement national: 24600037600078
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Région: Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr📧
Téléphone: 0344508500📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 085-303161 (2026-04-30)