Accord-cadre à bons de commandes de travaux de maintenance PLOMBERIE
ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteDeadline 2026-09-21
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes de travaux de maintenance PLOMBERIE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 39
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 39
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Amiens - Longueau
Description du marché: Secteur Amiens - Longueau
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Adresse postale: Voir la liste du patrimoine dans chaque lot
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Date de fin: 2028-04-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Tergnier
Description du marché: Secteur Tergnier
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Oise + Mitry Mory
Description du marché: Secteur Oise + Mitry Mory
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Marne
Description du marché: Secteur Marne
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Artois
Description du marché: Secteur Artois
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Lille
Description du marché: Secteur Lille
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Douai Hainaut
Description du marché: Douai Hainaut
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Littoral Flandres
Description du marché: Secteur Littoral Flandres
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Moselle - Meurthe et Moselle
Description du marché: Secteur Moselle - Meurthe et Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Bas-Rhin
Description du marché: Secteur Bas-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Haut-Rhin
Description du marché: Secteur Haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Besançon
Description du marché: Secteur Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Belfort + Montbelliard
Description du marché: Secteur Belfort + Montbelliard
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Gironde
Description du marché: Secteur Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Landes
Description du marché: Secteur Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Angoulême Saintes La Rochelle
Description du marché: Secteur Angoulême Saintes La Rochelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Toulouse
Description du marché: Secteur Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Rouen
Description du marché: Secteur Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Caen
Description du marché: Secteur Caen
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Le Havre
Description du marché: Secteur Le Havre
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Nantes
Description du marché: Secteur Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Rennes
Description du marché: Secteur Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Le Mans
Description du marché: Secteur Le Mans
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Saint Pierre des Corps
Description du marché: Secteur Saint Pierre des Corps
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Fleury les Aubray
Description du marché: Secteur Fleury les Aubray
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Marseille Allauch Aubagne La Ciotat Toulon Bandol
Description du marché: Secteur Marseille Allauch Aubagne La Ciotat Toulon Bandol
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Marseille Aix en Provence Septèmes les Vallons Rognac Marignane Venelles
Description du marché: Secteur Marseille Aix en Provence Septèmes les Vallons Rognac Marignane Venelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Bouches du Rhône
Description du marché: Secteur Bouches du Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Occitanie
Description du marché: Secteur Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Nice + Cannes
Description du marché: Secteur Nice + Cannes
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Lyon Rhone
Description du marché: Secteur Lyon Rhone
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Grand Dijon
Description du marché: Secteur Grand Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Nevers
Description du marché: Secteur Nevers
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Grenoble
Description du marché: Secteur Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Chambery Annecy
Description du marché: Secteur Chambery Annecy
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Annemasse
Description du marché: Secteur Annemasse
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur IDF Paris
Description du marché: Secteur IDF Paris
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur IDF Grand Est
Description du marché: Secteur IDF Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur IDF Grand Ouest
Description du marché: Secteur IDF Grand Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-21 12:00:00 📅
Lieu: Paris
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Icf habitat social sa d'hlm
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24, rue de Paradis
Code postal: 75490
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: directionachats@icfhabitat.fr 📧
Téléphone: 0155339510 📞
URL: http://www.icfhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853874 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853874 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 141-514973 (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes de travaux de maintenance PLOMBERIE
Numéro de référence:
2026-ICF-0116
Brève description:
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 39
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 39
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur Amiens - Longueau
Description du marché: Secteur Amiens - Longueau
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Adresse postale: Voir la liste du patrimoine dans chaque lot
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Date de fin: 2028-04-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur Tergnier
Description du marché: Secteur Tergnier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur Oise + Mitry Mory
Description du marché: Secteur Oise + Mitry Mory
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Secteur Marne
Description du marché: Secteur Marne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Secteur Artois
Description du marché: Secteur Artois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Secteur Lille
Description du marché: Secteur Lille
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Douai Hainaut
Description du marché: Douai Hainaut
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Secteur Littoral Flandres
Description du marché: Secteur Littoral Flandres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Secteur Moselle - Meurthe et Moselle
Description du marché: Secteur Moselle - Meurthe et Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Secteur Bas-Rhin
Description du marché: Secteur Bas-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Secteur Haut-Rhin
Description du marché: Secteur Haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Secteur Besançon
Description du marché: Secteur Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Secteur Belfort + Montbelliard
Description du marché: Secteur Belfort + Montbelliard
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Secteur Gironde
Description du marché: Secteur Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Secteur Landes
Description du marché: Secteur Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Secteur Angoulême Saintes La Rochelle
Description du marché: Secteur Angoulême Saintes La Rochelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Secteur Toulouse
Description du marché: Secteur Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Secteur Rouen
Description du marché: Secteur Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Secteur Caen
Description du marché: Secteur Caen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Secteur Le Havre
Description du marché: Secteur Le Havre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Secteur Nantes
Description du marché: Secteur Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Secteur Rennes
Description du marché: Secteur Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Secteur Le Mans
Description du marché: Secteur Le Mans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Secteur Saint Pierre des Corps
Description du marché: Secteur Saint Pierre des Corps
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Secteur Fleury les Aubray
Description du marché: Secteur Fleury les Aubray
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Secteur Marseille Allauch Aubagne La Ciotat Toulon Bandol
Description du marché: Secteur Marseille Allauch Aubagne La Ciotat Toulon Bandol
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Secteur Marseille Aix en Provence Septèmes les Vallons Rognac Marignane Venelles
Description du marché: Secteur Marseille Aix en Provence Septèmes les Vallons Rognac Marignane Venelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Secteur Bouches du Rhône
Description du marché: Secteur Bouches du Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Secteur Occitanie
Description du marché: Secteur Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: Secteur Nice + Cannes
Description du marché: Secteur Nice + Cannes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Secteur Lyon Rhone
Description du marché: Secteur Lyon Rhone
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
36
Titre: Secteur Grand Dijon
Description du marché: Secteur Grand Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
37
Titre: Secteur Nevers
Description du marché: Secteur Nevers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
38
Titre: Secteur Grenoble
Description du marché: Secteur Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
39
Titre: Secteur Chambery Annecy
Description du marché: Secteur Chambery Annecy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
40
Titre: Secteur Annemasse
Description du marché: Secteur Annemasse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
41
Titre: Secteur IDF Paris
Description du marché: Secteur IDF Paris
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
42
Titre: Secteur IDF Grand Est
Description du marché: Secteur IDF Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
43
Titre: Secteur IDF Grand Ouest
Description du marché: Secteur IDF Grand Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-21 12:00:00 📅
Lieu: Paris
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le marché est financé sur fonds propres OU subvention OU Fonds communautaires…
Les sommes seront payées conformément au titre IX du code de la commande publique
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Icf habitat social sa d'hlm
Numéro d'enregistrement national:
90116
Adresse postale: 24, rue de Paradis
Code postal: 75490
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: directionachats@icfhabitat.fr 📧
Téléphone: 0155339510 📞
URL: http://www.icfhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853874 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853874 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
69EA752A-E146-349D-45937F147FE39337
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 141-514973 (2026-07-22)
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