l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si cette dernière intervient après le 1er janvier 2024 et jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois fois par périodes successives d'un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande - services d'études en matière de circulation, de stationnement et de transport
2023-000387-000390”
Produits/services: Services d'appui dans le domaine des transports routiers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si cette dernière intervient après le 1er janvier 2024 et jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois fois par périodes successives d'un an
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Valeur estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'enquêtes et de comptages routiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'appui dans le domaine des transports routiers📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté Urbaine d'arras 62000 - arras
Description du marché: réalisation d'enquêtes et de comptages routiers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etudes de circulation et de stationnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: etudes de circulation et de stationnement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: modélisations statiques et dynamiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: modélisations statiques et dynamiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: programmation de feux tricolores
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: programmation de feux tricolores
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- pour le lot no01 : Compétences en réalisation d'enquêtes et de comptages - spécialiste en organisation de campagnes de comptages (formation des enquêteurs, utilisation du matériel y compris logiciels, analyse des données)- pour le lot no02 : Spécialistes en déplacements et transports et disposer de compétences en Vrd et infrastructures de transport ainsi qu'en évaluation environnementale- pour le lot no03 : Spécialistes mobilité, déplacements & transports, spécialistes en modélisation de trafic (statique et dynamique), compétences en Vrd et infrastructures de transport ainsi qu'en évaluation environnementale. Il devra également disposer du matériel (y compris logiciels) nécessaires à l'exploitation du modèle et la réalisation des simulations statiques et dynamiques.- Pour le lot no04 : spécialistes mobilité, déplacements & transports, spécialistes en gestion et programmation de feux tricolores
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-31
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): communauté Urbaine d'arras
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.infoLes montants estimatifs indiqués ci-dessus correspondent aux montants maximums annuels sur la durée totale du marché.Le montant maximum total du marché s'élève à 800 000,00 euros (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période de chaque lot sur la durée totale de l'accord-cadre.Pour le lot 1, le montant maximum annuel de chaque période (initiale et les trois reconductions) est de : 50 000,00 euros HT (estimation pour chaque période de 42 000,00 euros Ht). Le montant maximum du lot 1 sur l'ensemble des périodes s'élève à 200 000,00 euros HT (estimation totale : 168 000,00 euros Ht).Pourle lot 2, le montant maximum annuel de chaque période (initiale et les trois reconductions) est de : 50 000,00 euros HT (estimation pour chaque période de 37 500,00 euros Ht). Le montant maximum du lot 2 sur l'ensemble des périodes s'élève à 200 000,00 euros HT (estimation totale : 150 000,00 euros Ht).Pour le lot 3, le montant maximum annuel de chaque période (initiale et les trois reconductions) est de : 50 000,00 euros HT (estimation pour chaque période de 39 000,00 euros Ht). Le montant maximum du lot 3 sur l'ensemble des périodes s'élève à 200 000,00 euros HT (estimation totale : 156 000,00 euros Ht).Pour le lot 4, le montant maximum annuel de chaque période (initiale et les trois reconductions) est de : 50 000,00 euros HT (estimation pour chaque période de 44 000,00 euros Ht). Le montant maximum du lot 4 sur l'ensemble des périodes s'élève à 200 000,00 euros HT (estimation totale : 176 000,00 euros Ht)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
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Source: OJS 2023/S 184-574728 (2023-09-20)