Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de travaux d’entretien et de rénovation sur les emprises soutenues par la Direction d’Infrastructure de la Défense de Saint-Denis, situées à la Réunion (974) et à Mayotte (976) - Lot n°01 à 24 (secteur nord de La Réunion)
Direction d'Infrastructure de la Défense de Saint-Denis (DID SDS)
Le présent accord-cadre concerne l’exécution à prix unitaire de travaux d’entretien et de rénovation sur les emprises soutenues par la Direction d’Infrastructure de la Défense de Saint Denis (DID SDS), situées à la Réunion (974), sur périmètre géographique relevant de l’Antenne Nord de la DID SDS (lots n°01 à 24).
Date limiteDeadline 2026-09-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de travaux d’entretien et de rénovation sur les emprises soutenues par la Direction d’Infrastructure de la Défense de Saint-Denis, situées à la Réunion (974) et à Mayotte (976) - Lot n°01 à 24 (secteur nord de La Réunion)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros œuvre-Maçonnerie, Plâtrerie (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espace vert - Aménagement extérieur, Voiries et Réseaux Divers (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie extérieure, Vitrerie-Miroiterie, Store et Fermeture Métallerie (acier et aluminium) Menuiserie et Agencement intérieurs (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage, Revêtement sol Peinture, Ravalement-Revêtement extérieur (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente couverture métallique, Charpente ossature bois, Couverture zinguerie - Etanchéité (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie, sanitaire (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ventilation, climatisation (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité, Domotique, Eclairage Led (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros œuvre-Maçonnerie, Plâtrerie (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espace vert - Aménagement extérieur, Voiries et Réseaux Divers (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie extérieure, Vitrerie-Miroiterie, Store et Fermeture Métallerie (acier et aluminium) Menuiserie et Agencement intérieurs (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage, Revêtement sol Peinture, Ravalement-Revêtement extérieur (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente couverture métallique, Charpente ossature bois, Couverture zinguerie - Etanchéité (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie, sanitaire (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ventilation, climatisation (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité, Domotique, Eclairage Led (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros œuvre-Maçonnerie, Plâtrerie (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espace vert - Aménagement extérieur, Voiries et Réseaux Divers (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie extérieure, Vitrerie-Miroiterie, Store et Fermeture Métallerie (acier et aluminium) Menuiserie et Agencement intérieurs (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage, Revêtement sol Peinture, Ravalement Revêtement extérieur (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente couverture métallique, Charpente ossature bois, Couverture zinguerie - Etanchéité (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie, sanitaire (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ventilation, climatisation (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité, Domotique, Eclairage Led (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction d'Infrastructure de la Défense de Saint-Denis (DID SDS)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97400
Commune postale: Saint Denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Joachim MARIVAIN
Courrier électronique: joachim.marivain@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 62 93 56 02 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3020689&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3020689&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75702
Commune postale: Paris
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Adminitratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-Denis
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction d'Infrastructure de la Défense de Saint-Denis (DID SDS)
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Saint Denis
Point de contact: Joachim MARIVAIN
Courrier électronique: joachim.marivain@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 62 93 56 02 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 123-446572 (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de travaux d’entretien et de rénovation sur les emprises soutenues par la Direction d’Infrastructure de la Défense de Saint-Denis, situées à la Réunion (974) et à Mayotte (976) - Lot n°01 à 24 (secteur nord de La Réunion)
Numéro de référence:
05RN26
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne l’exécution à prix unitaire de travaux d’entretien et de rénovation sur les emprises soutenues par la Direction d’Infrastructure de la Défense de Saint Denis (DID SDS), situées à la Réunion (974), sur périmètre géographique relevant de l’Antenne Nord de la DID SDS (lots n°01 à 24).
Afficher plus
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Gros œuvre-Maçonnerie, Plâtrerie (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Gros œuvre-Maçonnerie, Plâtrerie (Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Produits/services: Travaux de maçonnerie
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Espace vert - Aménagement extérieur, Voiries et Réseaux Divers (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations d'Espace vert - Aménagement extérieur, Voiries et Réseaux Divers (Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Menuiserie extérieure, Vitrerie-Miroiterie, Store et Fermeture Métallerie (acier et aluminium) Menuiserie et Agencement intérieurs (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Menuiserie extérieure, Vitrerie-Miroiterie, Store et Fermeture Métallerie (acier et aluminium) Menuiserie et Agencement intérieurs (Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Produits/services: Travaux de menuiserie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Carrelage, Revêtement sol Peinture, Ravalement-Revêtement extérieur (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Carrelage, Revêtement sol Peinture, Ravalement-Revêtement extérieur (Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Produits/services: Travaux de peinture
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Charpente couverture métallique, Charpente ossature bois, Couverture zinguerie - Etanchéité (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Charpente couverture métallique, Charpente ossature bois, Couverture zinguerie - Etanchéité (Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Plomberie, sanitaire (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Plomberie, sanitaire (Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Produits/services: Travaux de plomberie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Ventilation, climatisation (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Ventilation, climatisation (Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Electricité, Domotique, Eclairage Led (secteur Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations d’Électricité, Domotique, Éclairage LED (Sainte Marie – Sainte Suzanne)
Produits/services: Travaux d'équipement électrique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Gros œuvre-Maçonnerie, Plâtrerie (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Gros œuvre-Maçonnerie, Plâtrerie (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Espace vert - Aménagement extérieur, Voiries et Réseaux Divers (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Espace vert - Aménagement extérieur, Voiries et Réseaux Divers (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Menuiserie extérieure, Vitrerie-Miroiterie, Store et Fermeture Métallerie (acier et aluminium) Menuiserie et Agencement intérieurs (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Menuiserie extérieure, Vitrerie-Miroiterie, Store et Fermeture Métallerie (acier et aluminium) Menuiserie et Agencement intérieurs (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Carrelage, Revêtement sol Peinture, Ravalement-Revêtement extérieur (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Carrelage, Revêtement sol Peinture, Ravalement-Revêtement extérieur (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Charpente couverture métallique, Charpente ossature bois, Couverture zinguerie - Etanchéité (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Charpente couverture métallique, Charpente ossature bois, Couverture zinguerie - Etanchéité (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Produits/services: Travaux d'étanchéification
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Plomberie, sanitaire (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Plomberie, sanitaire (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Ventilation, climatisation (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Ventilation, climatisation (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Electricité, Domotique, Eclairage Led (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations d’Électricité, Domotique, Éclairage LED (La Possession – Le Port – Saint-Paul – La Salins-les-Bains – L’Hermitage)
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Gros œuvre-Maçonnerie, Plâtrerie (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Gros œuvre-Maçonnerie, Plâtrerie (Saint-Denis dont La Montagne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Espace vert - Aménagement extérieur, Voiries et Réseaux Divers (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations d'Espace vert - Aménagement extérieur, Voiries et Réseaux Divers (Saint-Denis dont La Montagne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Menuiserie extérieure, Vitrerie-Miroiterie, Store et Fermeture Métallerie (acier et aluminium) Menuiserie et Agencement intérieurs (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Menuiserie extérieure, Vitrerie-Miroiterie, Store et Fermeture Métallerie (acier et aluminium) Menuiserie et Agencement intérieurs (Saint-Denis dont La Montagne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Carrelage, Revêtement sol Peinture, Ravalement Revêtement extérieur (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Carrelage, Revêtement sol Peinture, Ravalement Revêtement extérieur (Saint-Denis dont La Montagne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Charpente couverture métallique, Charpente ossature bois, Couverture zinguerie - Etanchéité (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Charpente couverture métallique, Charpente ossature bois, Couverture zinguerie - Étanchéité (Saint-Denis dont La Montagne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Plomberie, sanitaire (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Plomberie, sanitaire (Saint-Denis dont La Montagne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Ventilation, climatisation (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations de Ventilation, climatisation (Saint-Denis dont La Montagne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Electricité, Domotique, Eclairage Led (Saint-Denis dont La Montagne)
Description du marché:
Le présent lot concerne les prestations d’Électricité, Domotique, Éclairage LED (Saint-Denis dont La Montagne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction d'Infrastructure de la Défense de Saint-Denis (DID SDS)
Numéro d'enregistrement national:
13000190200290
Code postal: 97400
Commune postale: Saint Denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Joachim MARIVAIN
Courrier électronique: joachim.marivain@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 62 93 56 02 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3020689&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3020689&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Code postal: 75702
Commune postale: Paris
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Adminitratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
17974005500019
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-Denis
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction d'Infrastructure de la Défense de Saint-Denis (DID SDS)
Numéro d'enregistrement national:
13000190200290
Commune postale: Saint Denis
Point de contact: Joachim MARIVAIN
Courrier électronique: joachim.marivain@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 62 93 56 02 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Je vous informe que vous avez la possibilité d’exercer les voies de recours suivantes : 1/ Référé précontractuel en cas de manquement aux obligation de publicité et de mise en concurrence (article art L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administratif), et devant être introduit avant la signature du contrat, 2/ Recours pour excès de pouvoir dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure contre cette décision, dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier de rejet (art. R. 421-1 du code de justice administratif). A titre complémentaire, je vous informe des voies de recours suivantes susceptibles d’être exercées après la signature du contrat : 1/ Référé contractuel (L 551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administratif) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, 2/ Recours en excès de pouvoir contre une décision détachable ou une clause réglementaire du contrat, dans les 2 mois, à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée ou la notification de l’acte attaqué (art R. 421- 1 du code de justice administratif), 3/ Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994), 4/ Recours indemnitaire tendant à l’indemnisation d’un préjudice subis chiffré et motivé (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, n°358994, CE, avis, 11 mai 2011, Société Rébillon Schmidt Prévot, n° 347002) sous réserve d’un recours préalable devant l’administration (art. R421-1 du code de justice administratif).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 123-446572 (2026-06-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)