accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de plaquettes forestières pour les chaufferies à bois de la Communauté de Communes de Thann-Cernay et de la Commune de Bourbach-Le-Bas

Communauté de communes de Thann-Cernay

l'Accord-Cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières pour les chaufferies à bois de la Communauté de Communes de Thann-Cernay et de la Commune de Bourbach-Le-Bas est divisé en 3 lots, attribués séparément : - lot 1 : fourniture de plaquettes G50 pour la chaufferie à bois centralisée située rue de Ferrette à 68800 Thann - lot 2 : fourniture de plaquette G30 pour la chaufferie à bois du Pôle formation située 5 rue Gutenberg à 68800 Vieux-Thann - lot 3 : fourniture de plaquettes G30 pour la chaufferie à bois située rue de l'eglise à Bourbach-Le-Bas. Les lots 2 et 3 ont déjà été attribués.
La présente consultation ne concerne que le lot 1 et fait suite à une procédure initiale pour ce lot déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.
Le lot 1 est un accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum de commande fixé à 160.000 euro ht par an. Le lot 1 démarrera à compter de sa notification à son titulaire pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-26 Avis de marché
2023-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 202309FCHAU21
Brève description:
“l'Accord-Cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières pour les chaufferies à bois de la Communauté de Communes de Thann-Cernay et de la Commune...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes de Thann-Cernay
Adresse postale: 3a rue de l'industrie - cS 10228
Code postal: 68704
Commune postale: Cernay Cédex
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-thann-cernay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-thann-cernay.fr 📧
Téléphone: +33 389754772 📞
Fax: +33 389757814 📠
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-585841
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

“la présente consultation ne concerne que le lot 1 et fait suite à une procédure initiale pour ce lot déclarée sans suite pour cause d'infructuosité”
Source: OJS 2023/S 188-585841 (2023-09-26)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“lot no 1 : Fourniture de plaquettes forestières G50 pour la Chaufferie centralisée de la CCTC”
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760110
Se réfère à l'avis: 2023/S 188-585841
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2023/S 242-760110 (2023-12-12)