Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de végétaux
Ca232600”
Produits/services: Arbres📦
Brève description: accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de végétaux
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres tiges et conifères
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire d'evreux Portes de Normandie ainsi que l'ensemble des communes adhérentes de la Centrale d'achats 27000 - evreux”
Description du marché: arbres tiges et conifères
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes et rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: arbustes et rosiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: vivaces et graminées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeunes plants et semences
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Description du marché: jeunes plants et semences
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: bulbes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-24
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): evreux Portes De Normandie