accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de sacs, composteurs et bacs pour la collecte des déchets (4 lots)

Communauté de communes Cœur de Loire

fourniture et livraison de :
- Sacs transparents
- composteurs en plastique - bioseaux
- Composteur en Bois
- Bacs de collecte.
Ces fournitures sont destinées à la collecte des déchets recyclables en multimatériaux en porte à porte sur le territoire de la collectivité, ainsi qu'à la mise à disposition d'une solution de traitement des biodéchets aux foyers du territoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes Cœur de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-12	Avis de marché
2023-07-06	Informations complémentaires
2023-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: ACCONTENANTSDECHETS0623
Brève description:

fourniture et livraison de : - Sacs transparents - composteurs en plastique - bioseaux - Composteur en Bois - Bacs de collecte. Ces fournitures sont destinées à la collecte des déchets recyclables en multimatériaux en porte à porte sur le territoire de la collectivité, ainsi qu'à la mise à disposition d'une solution de traitement des biodéchets aux foyers du territoire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Caisses à compost 📦
Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes cOEur de loire
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne Cours-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.curdeloire.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@coeurdeloire.fr 📧
Téléphone: +33 386289292 📞
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-360436
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

la date limite de remise des échantillons est fixée au jeudi 6 juillet 2023, 16 heures

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de :

- Sacs transparents

- composteurs en plastique - bioseaux

- Composteur en Bois

- Bacs de collecte.

Ces fournitures sont destinées à la collecte des déchets recyclables en multimatériaux en porte à porte sur le territoire de la collectivité, ainsi qu'à la mise à disposition d'une solution de traitement des biodéchets aux foyers du territoire.

Intitulé du lot: sacs transparents
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de sacs en plastique jaune translucide, pour la collecte sélective
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur

Intitulé du lot: composteurs en plastique et bioseaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

1- la fourniture de composteurs individuels d'un volume de 400l en plastique pour le tri à la source des biodéchets

2 - la fourniture de bio-seaux en plastique

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: composteurs en bois
Numéro du lot: 3
Brève description:

composteurs collectifs d'un volume de 600l en bois pour le tri à la source des biodéchets

Valeur estimée hors TVA: 18 400 EUR 💰
Intitulé du lot: bacs de collecte
Numéro du lot: 4
Brève description:

bacs roulants d'environ 770 l simple et avec système de fermeture pour la collecte du tri sélectif aux points de regroupement

Valeur estimée hors TVA: 58 400 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une lettre de candidature (Dc1 ci-joint ou document équivalent),

une déclaration du candidat (Dc2 ci-joint ou document équivalent),

ou les candidats peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).

- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

- le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,

- en application de l'article R.2143-9 du code de la commande publique, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des fournitures exécutées aux cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): modalités d'organisation de la livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 115-360436 (2023-06-12)

Informations complémentaires (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de : - sacs transparents - composteurs en plastique - bioseaux - composteur en Bois - bacs de collecte. Ces fournitures sont destinées à la collecte des déchets recyclables en multimatériaux en porte à porte sur le territoire de la collectivité, ainsi qu'à la mise à disposition d'une solution de traitement des biodéchets aux foyers du territoire

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-416850
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-360436
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2023/S 131-416850 (2023-07-06)

Avis d'attribution de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450500.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-552606
Numéro JO-S: 176

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

de sacs en plastique jaune translucide, pour la collecte sélective

1- la fourniture de composteurs individuels d'un volume de 400l en plastique pour le tri à la source des biodéchets 2 - la fourniture de bio-seaux en plastique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Nom: ptl sas
Commune postale: Ouville-la-Riviere
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 30 348 EUR 💰
Nom: quadria sas
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Valeur totale du marché: 333 525 EUR 💰
11167.50 EUR 💰
Nom: contenur sl
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Valeur totale du marché: 78 460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 176-552606 (2023-09-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Mobilier urbain (>20)