fourniture et livraison de :
- Sacs transparents
- composteurs en plastique - bioseaux
- Composteur en Bois
- Bacs de collecte.
Ces fournitures sont destinées à la collecte des déchets recyclables en multimatériaux en porte à porte sur le territoire de la collectivité, ainsi qu'à la mise à disposition d'une solution de traitement des biodéchets aux foyers du territoire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté de communes cOEur de loire
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau
Commune postale: Cosne Cours-sur-Loire
Code postal: 58200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386289292📞
Courrier électronique: contact@coeurdeloire.fr📧
Région: Nièvre🏙️
URL: http://www.curdeloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr/🌏 Communication
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr/🌏
URL de participation: http://www.ternum-bfc.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de sacs, composteurs et bacs pour la collecte des déchets (4 lots)
ACCONTENANTSDECHETS0623”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“fourniture et livraison de :
- Sacs transparents
- composteurs en plastique - bioseaux
- Composteur en Bois
- Bacs de collecte.
Ces fournitures sont...”
Brève description
fourniture et livraison de :
- Sacs transparents
- composteurs en plastique - bioseaux
- Composteur en Bois
- Bacs de collecte.
Ces fournitures sont destinées à la collecte des déchets recyclables en multimatériaux en porte à porte sur le territoire de la collectivité, ainsi qu'à la mise à disposition d'une solution de traitement des biodéchets aux foyers du territoire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs transparents
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Description du marché: fourniture de sacs en plastique jaune translucide, pour la collecte sélective
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): modalités d'organisation de la livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur”
Description des options
en application de l'article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composteurs en plastique et bioseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Description du marché:
“1- la fourniture de composteurs individuels d'un volume de 400l en plastique pour le tri à la source des biodéchets
2 - la fourniture de bio-seaux en plastique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composteurs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“composteurs collectifs d'un volume de 600l en bois pour le tri à la source des biodéchets” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bacs de collecte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Description du marché:
“bacs roulants d'environ 770 l simple et avec système de fermeture pour la collecte du tri sélectif aux points de regroupement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature (Dc1 ci-joint ou document équivalent),
une déclaration du candidat (Dc2 ci-joint ou document équivalent),
ou les candidats peuvent...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature (Dc1 ci-joint ou document équivalent),
une déclaration du candidat (Dc2 ci-joint ou document équivalent),
ou les candidats peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
- le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,
- en application de l'article R.2143-9 du code de la commande publique, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des fournitures exécutées aux cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-18
09:00 📅
“la date limite de remise des échantillons est fixée au jeudi 6 juillet 2023, 16 heures” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-lyon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 115-360436 (2023-06-12)
Informations complémentaires (2023-07-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de : - sacs transparents - composteurs en plastique - bioseaux - composteur en Bois - bacs de collecte. Ces fournitures sont...”
Brève description
fourniture et livraison de : - sacs transparents - composteurs en plastique - bioseaux - composteur en Bois - bacs de collecte. Ces fournitures sont destinées à la collecte des déchets recyclables en multimatériaux en porte à porte sur le territoire de la collectivité, ainsi qu'à la mise à disposition d'une solution de traitement des biodéchets aux foyers du territoire
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 115-360436
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“la date limite de remise des échantillons est fixée au jeudi 6 juillet 2023, 16 heures” Nouvelle valeur
Texte:
“pour le lot 1, la date limite de réception des échantillons est repoussée au 17 juillet 2023 à 16h00 suite à la modification de la contenance des sacs (50...”
Texte
pour le lot 1, la date limite de réception des échantillons est repoussée au 17 juillet 2023 à 16h00 suite à la modification de la contenance des sacs (50 litres au lieu de 100 litres)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 131-416850 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-09-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450500.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: de sacs en plastique jaune translucide, pour la collecte sélective
Description du marché:
“1- la fourniture de composteurs individuels d'un volume de 400l en plastique pour le tri à la source des biodéchets 2 - la fourniture de bio-seaux en plastique”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 115-360436
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-38
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de sacs transparents
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ptl sas
Commune postale: Ouville-la-Riviere
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Région: Nièvre🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 348 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-39
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de composteurs en plastique et de bioseaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria sas
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 525 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-40
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de composteurs en bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11167.50 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-41
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de bacs de collecte
Nom et adresse du contractant
Nom: contenur sl
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 460 💰
Source: OJS 2023/S 176-552606 (2023-09-08)