accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie LED
Ville de Colmar
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie LED (7 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier routier › Équipement d'éclairage public
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-04 | Avis de marché |
| 2023-12-14 | Informations complémentaires |
| 2024-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr/ 🌏
Courrier électronique: mathieu.colson@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206836 📞
URL des documents: https://colmar.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://colmar.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744224
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: luminaire de style 4 faces
Numéro du lot: 1
Brève description: luminaire de style 4 faces, montant maximum annuel 90 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 300 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: luminaires hémisphériques
Numéro du lot: 3
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 100 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: luminaires de forme calotte sphérique
Numéro du lot: 4
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 120 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: disque centré top
Numéro du lot: 5
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 90 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: disque fixation latérale
Numéro du lot: 6
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 80 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: disque à deux bras
Numéro du lot: 7
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 110 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: informations à consulter dans le Règlement de la Consultation (Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://colmar.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://colmar.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 237-744224 (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie LED (7 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr/ 🌏
Courrier électronique: mathieu.colson@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206836 📞
URL des documents: https://colmar.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://colmar.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744224
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: luminaire de style 4 faces
Numéro du lot: 1
Brève description: luminaire de style 4 faces, montant maximum annuel 90 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction, sans que la durée totale n'excède 4 ans
Intitulé du lot: luminaires fonctionnels
Numéro du lot: 2
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 300 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: luminaires hémisphériques
Numéro du lot: 3
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 100 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: luminaires de forme calotte sphérique
Numéro du lot: 4
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 120 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: disque centré top
Numéro du lot: 5
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 90 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: disque fixation latérale
Numéro du lot: 6
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 80 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: disque à deux bras
Numéro du lot: 7
Brève description: luminaires fonctionnels, montant maximum annuel 110 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: informations à consulter dans le Règlement de la Consultation (Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://colmar.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://colmar.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
Afficher plus
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus
Informations complémentaires (2023-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-767236
Se réfère à l'avis: 2023/S 237-744224
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2023/S 244-767236 (2023-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-767236
Se réfère à l'avis: 2023/S 237-744224
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2023/S 244-767236 (2023-12-14)
Avis d'attribution de marché (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie Led
Brève description:
Produits/services: Lampadaires d'éclairage public 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Luminaires de style 4 faces
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Luminaires de style 4 faces
Produits/services: Équipement d'éclairage public 📦
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-18 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances en matière de protection de l'environnement
Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Luminaires fonctionnels
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Luminaires fonctionnels
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Luminaires hémisphériques
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Luminaires hémisphériques
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Luminaires de forme calotte sphérique
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Luminaires de forme calotte sphérique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Disque centré top
Description du marché: Disque centré top
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Disque fixation latérale
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Disque fixation latérale
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Disque à deux bras
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Disque à deux bras
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-18 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ragni
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06801
Commune postale: Cagnes sur Mer
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@ragni.com 📧
Téléphone: 0493310548 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eclatec
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54528
Commune postale: Laxou
Courrier électronique: christelle.balochala@eclatec.com 📧
Téléphone: 0383393900 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Comatelec
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Courrier électronique: marches@comatelec.fr 📧
Téléphone: 0148165235 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Colmar
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place de la Mairie
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pascal RAEBISCH
Courrier électronique: pascal.raebisch@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206843 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Région: Bas-Rhin 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 073-218340 (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie Led
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie Led
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lampadaires d'éclairage public 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Luminaires de style 4 faces
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Luminaires de style 4 faces
Produits/services: Équipement d'éclairage public 📦
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-18 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances en matière de protection de l'environnement
Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Luminaires fonctionnels
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Luminaires fonctionnels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Luminaires hémisphériques
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Luminaires hémisphériques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Luminaires de forme calotte sphérique
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Luminaires de forme calotte sphérique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Disque centré top
Description du marché: Disque centré top
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Disque fixation latérale
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Disque fixation latérale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Disque à deux bras
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Disque à deux bras
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
marché n°2024 010 01
Date de conclusion du contrat: 2024-03-18 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
30327547300013
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ragni
Numéro d'enregistrement national:
30327547300013
Code postal: 06801
Commune postale: Cagnes sur Mer
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@ragni.com 📧
Téléphone: 0493310548 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
35203184300035
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Eclatec
Numéro d'enregistrement national:
35203184300035
Code postal: 54528
Commune postale: Laxou
Courrier électronique: christelle.balochala@eclatec.com 📧
Téléphone: 0383393900 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
35203184300034
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
57820069300070
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Comatelec
Numéro d'enregistrement national:
57820069300070
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Courrier électronique: marches@comatelec.fr 📧
Téléphone: 0148165235 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
303275547300013
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
57820069300071
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
35203184300036
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Colmar
Numéro d'enregistrement national:
21680066400015
Adresse postale: 1 Place de la Mairie
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pascal RAEBISCH
Courrier électronique: pascal.raebisch@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206843 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Région: Bas-Rhin 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Art. L551-1 code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché .
- Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;
Art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Les marchés ont été signés par le représentant de la Ville de Colmar le 18 mars 2024. Ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, auprès de la Mairie de Colmar, Service de la Commande Publique, 1 place de la mairie aux heures d'ouverture suivantes : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30.
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