accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires (Groupement de commandes)

Colmar Agglomération

groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.

Qui ?

• Colmar Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-21	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description: groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: colmar Agglomération
Adresse postale: 32 Cours Sainte-Anne
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-colmar.fr/ 🌏
Courrier électronique: mathieu.colson@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206836 📞
URL des documents: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-577788
Numéro JO-S: 185

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction, sans que la durée totale n'excède quatre ans. L'Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre, par lettre recommandée avec accusé de réception (format électronique ou voie postale) adressée au titulaire, au plus tard 2 mois avant la date de reconduction

Intitulé du lot: primeur
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pain
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vins régionaux
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boissons
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: préparations alimentaires élaborées
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pâtisseries-Viennoiseries
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chocolats
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: colmar Agglomération

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature (Dc1), le cas échéant habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée. Une déclaration sur l'honneur devra être produite (rubrique F1 du formulaire ou déclaration sur papier libre attestant que le candidat ou membre du groupement déclare sur l'honneur ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique).

- déclaration du candidat (Dc2), complétée. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque candidat membre du groupement devra compléter le Dc2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Colmar
Adresse postale: 1 Place de la Mairie
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d''horbourg-wihr
Adresse postale: 44 Grand Rue
Commune postale: Horbourg Wihr
Code postal: 68180
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: https://www.colmar.fr/ 🌏
: https://www.horbourg-wihr.fr/ 🌏
URL des documents: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- art. L551-1 s. Du code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché.

- pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi (Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn-Et-Garonne).

- art. R551-7 s. Du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat

Source: OJS 2023/S 185-577788 (2023-09-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)