Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire (fruits et légumes, produits laitiers) en 3 lots séparés

Avis de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire (fruits et légumes, produits laitiers) en 3 lots séparés
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Fruits et légumes brut, 4ème gamme, 5ème gamme, conventionnels et biologiques
Description du marché: Fruits et légumes brut, 4ème gamme, 5ème gamme, conventionnels et biologiques
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Adresse postale: 72 rue du Faubourg Saint Martin
Code postal: 75010
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Fruits et légumes conventionnels et biologiques déclassés entrant dans une démarche de lutte contre le gaspillage alimentaire
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Denrées biologiques destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable, de circuits directs, et conformes aux exigences du label Ecocert " En cuisine " de niveau 3
Description du marché: Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-01 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des écoles Paris 10ème
Numéro d'enregistrement national: 26750030400014
Adresse postale: 72 rue du Faubourg Saint Martin
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: virginie.belin@paris.fr 📧
Téléphone: +33 153721172 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cde10.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://cde10.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1533_1190089.html 🌏
URL de participation: https://cde10.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-749463 (2026-10-27)