accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir des sites de la Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR
ESID de Metz
accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir des sites de la Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-20 | Avis de marché |
| 2024-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF_2023_000911
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: esid de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748111 📞
Fax: +33 355748029 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2423531&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779396
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de HAGUENAU-NEUBOURG-DRACHENBRONN
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 247-779396 (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF_2023_000911
Brève description:
accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir des sites de la Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: esid de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748111 📞
Fax: +33 355748029 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2423531&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779396
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
la visite des lieux est obligatoire pour chacun des lots.Les entreprises devront, pour se rendre sur le(s) site(s), s'adresser à Mme BELLARDI Magali - tél. : 03.90.23.36.80, mail : magali.bellardi@intradef.gouv.fr, afin de convenir d'un rendez-vous. Un préavis de 5 jours devra être respecté.Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre.pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous :Renseignements administratifs :esid metz - service achats infrastructure - bureau achats métiers no2mme MIDOT ou M. LatzerTél : 03.55.74.81.11 ou 03.55.74.80.41adresse électronique : esid-metz.ach.fct@def.gouv.frhoraires d'ouverture : du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00 ; le vendredi de 08h30 à 11h30.renseignements techniques :USID de Strasbourg-Haguenau-ColmarMme BELLARDI MagaliTél : 03.90.23.36.80
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de HAGUENAU-NEUBOURG-DRACHENBRONN
Numéro du lot: 1
Brève description:
entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de HAGUENAU-NEUBOURG-DRACHENBRONN
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans
Intitulé du lot: entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de MUTZIG-GRESSWILLER
Numéro du lot: 2
Brève description:
entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de MUTZIG-GRESSWILLER
Intitulé du lot: entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de SRASBOURG-ILLKIRCH
Numéro du lot: 3
Brève description:
entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de SRASBOURG-ILLKIRCH
Intitulé du lot: entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de COLMAR-MEYENHEIM
Numéro du lot: 4
Brève description:
entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de COLMAR-MEYENHEIM
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (formulaire Dc1), incluant notamment :-L'Information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement ;-Une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés)si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre (article L.2141-3-3°Du code de la commande publique)
Afficher plus
déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
la moyenne des trois derniers chiffres d'affaires annuels disponibles doit être supérieure à :-Pour le lot 1 : 100 000 euro(s) HT ;-Pour le lot 2 : 38 000 euro(s) HT ;-Pour le lot 3 : 90 000 euro(s) HT ;-Pour le lot 4 : 85 000 euro(s) (H.T.).
Capacité technique et professionnelle:
liste de références de prestations exécutées au cours des trois dernières années et de même nature que celles faisant l'objet de la présente consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 247-779396 (2023-12-20)
Avis d'attribution de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ALSACE (Bas-Rhin 67 - Haut-Rhin 68) - Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 1 : Antenne de HAGUENAU - NEUBOURG - DRACHENBRONN
Description du marché:
Critère de coût (nom): Prix : 70 points Valeur technique et environnementale : 30 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 2 : Antenne de MUTZIG - GRESSWILLER
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 3 : Antenne de STRASBOURG - ILLKIRCH
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 4 : Antenne de COLMAR - MEYENHEIM
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-08-23 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Scop espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop espaces verts
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Eschau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@scopev.fr 📧
Téléphone: 0388590500 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Terrideal tarvel
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Téléphone: 0478793939 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Id verde
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Holtzheim
Courrier électronique: be.mulhouse@idverde.com 📧
Téléphone: 0388102880 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caserne Ney - 1 rue du Maréchal Lyautey
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ch.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748111 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Source: OJS 2024/S 191-589939 (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ALSACE (Bas-Rhin 67 - Haut-Rhin 68) - Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir
Numéro de référence:
DAF_2023_000911
Brève description:
ALSACE (Bas-Rhin 67 - Haut-Rhin 68) - Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
DAF_2023_000911
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 1 : Antenne de HAGUENAU - NEUBOURG - DRACHENBRONN
Description du marché:
Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 1 : Antenne de HAGUENAU - NEUBOURG - DRACHENBRONN
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 70 points Valeur technique et environnementale : 30 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 2 : Antenne de MUTZIG - GRESSWILLER
Description du marché:
Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 2 : Antenne de MUTZIG - GRESSWILLER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 3 : Antenne de STRASBOURG - ILLKIRCH
Description du marché:
Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 3 : Antenne de STRASBOURG - ILLKIRCH
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 4 : Antenne de COLMAR - MEYENHEIM
Description du marché:
Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir - Lot 4 : Antenne de COLMAR - MEYENHEIM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-ESID00-1300197610
Date de conclusion du contrat: 2024-08-23 📅
Identifiant de l’offre:
Offre SCOP ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Scop espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop espaces verts
Numéro d'enregistrement national:
32740819100036
Commune postale: Eschau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@scopev.fr 📧
Téléphone: 0388590500 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Offre TERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Terrideal tarvel
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national:
41034492300124
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Téléphone: 0478793939 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
Offre ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Id verde
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national:
33960966100436
Commune postale: Holtzheim
Courrier électronique: be.mulhouse@idverde.com 📧
Téléphone: 0388102880 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national:
13000190200373
Adresse postale: Caserne Ney - 1 rue du Maréchal Lyautey
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ch.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748111 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Source: OJS 2024/S 191-589939 (2024-09-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)