Accord cadre à bons de commande pour l'entretien de cours d'eau sur les bassins versants des 4 Vallées et de la Varèze

Syndicat Isérois Rivières Rhône Aval

Entretien de la végétation sur les cours d'eau du bassin versant des 4 Vallées et du bassin versant de la Varèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-11 Avis de marché
2026-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien de cours d'eau sur les bassins versants des 4 Vallées et de la Varèze
Numéro de référence: 2026.014.ENT
Brève description:
Entretien de la végétation sur les cours d'eau du bassin versant des 4 Vallées et du bassin versant de la Varèze.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: LOT N°1
Titre: ENTRETIEN DES COURS D'EAU SUR LE BASSIN DES 4 VALLÉES ET DES AFFLUENTS DU RHÔNE
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: ENTRETIEN DES COURS D'EAU SUR LE BASSIN DES 4 VALLÉES ET DES AFFLUENTS DU RHÔNE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT N°2
Titre: Entretien cours d'eau sur les bassins versants de la vareze et du saluant
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: ENTRETIEN COURS D'EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DE LA VAREZE ET DU SALUANT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Isérois Rivières Rhône Aval
Numéro d'enregistrement national: 200 085 76900012
Adresse postale: ZAC des Bas Echarrieres - 366 Rue Stéphane Hessel
Code postal: 38440
Commune postale: Saint jean de bournay
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: johann.lavignac@sirra.fr 📧
Téléphone: +33 474591151 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sirra.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://sirra.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27275_1160671.html 🌏
URL de participation: https://www.sirra.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 091-324782 (2026-05-11)
Avis d'attribution de marché (2026-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 210 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 210 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Description
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026.014.ENT.LOT1
Date de conclusion du contrat: 2026-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1217358
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Genevray sas
Numéro d'enregistrement national: 34098804700019
Code postal: 38780
Commune postale: Pont eveque
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Source: OJS 2026/S 155-560703 (2026-08-12)