Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures scolaires, papier reprographie, fournitures pour ateliers créatifs, fournitures de bureau et cartouches d'encre
Mairie De Noeux Les Mines
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures scolaires, papier reprographie, fournitures pour ateliers créatifs, fournitures de bureau et cartouches d'encre
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Effaceurs › Produits d'encrage › Cartouches d'encre
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures pour dessin
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures scolaires, papier reprographie, fournitures pour ateliers créatifs, fournitures de bureau et cartouches d'encre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Fournitures scolaires
Description du marché: Lot 1 : Fournitures scolaires
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Papier reprographie
Description du marché: Lot 2 : Papier reprographie
Produits/services: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Ateliers créatifs pour crèche et centres de loisirs
Description du marché: Lot 3 : Ateliers créatifs pour crèche et centres de loisirs
Produits/services: Fournitures pour dessin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Fournitures de bureau
Description du marché: Lot 4 : Fournitures de bureau
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Cartouches d'encre
Description du marché: Lot 5 : Cartouches d'encre
Produits/services: Cartouches d'encre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie De Noeux Les Mines
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 Route Nationale
Code postal: 62290
Commune postale: Noeux-les-mines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@noeux-les-mines.fr 📧
Téléphone: 03 21 61 38 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6lKx12ZK5y 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6lKx12ZK5y 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6lKx12ZK5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Fax: 03 59 54 24 45 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 194-689306 (2026-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures scolaires, papier reprographie, fournitures pour ateliers créatifs, fournitures de bureau et cartouches d'encre
Numéro de référence:
2026-2-06.10.26
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures scolaires, papier reprographie, fournitures pour ateliers créatifs, fournitures de bureau et cartouches d'encre
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Fournitures scolaires
Description du marché: Lot 1 : Fournitures scolaires
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Ville: Pas-de-Calais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Papier reprographie
Description du marché: Lot 2 : Papier reprographie
Produits/services: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Ateliers créatifs pour crèche et centres de loisirs
Description du marché: Lot 3 : Ateliers créatifs pour crèche et centres de loisirs
Produits/services: Fournitures pour dessin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Fournitures de bureau
Description du marché: Lot 4 : Fournitures de bureau
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Cartouches d'encre
Description du marché: Lot 5 : Cartouches d'encre
Produits/services: Cartouches d'encre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie De Noeux Les Mines
Numéro d'enregistrement national:
21620617700018
Adresse postale: 101 Route Nationale
Code postal: 62290
Commune postale: Noeux-les-mines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@noeux-les-mines.fr 📧
Téléphone: 03 21 61 38 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6lKx12ZK5y 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6lKx12ZK5y 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6lKx12ZK5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Fax: 03 59 54 24 45 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais de recours dont dispose le candidat :
• Référé précontractuel prévu aux articles L.555-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de la Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
• Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
• Recours en pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
• Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 194-689306 (2026-10-06)
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