ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE EN GROUPEMENT DE COMMANDES SEQENS/SEQENS SOLIDARITES/SEQENS ACCESSION
SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE EN GROUPEMENT DE COMMANDES SEQENS/SEQENS SOLIDARITES/SEQENS ACCESSION
Date limiteDeadline 2026-06-15
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande multi-attributaires mission de contrôle technique en groupement de commandes seqens/seqens solidarites/seqens accession
Numéro de référence: 26S05C012D
Brève description:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE EN GROUPEMENT DE COMMANDES SEQENS/SEQENS SOLIDARITES/SEQENS ACCESSION”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de la construction 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: DMO SE et SEA pour SE, SES et SEA - Démolition et Construction
Description du marché:
“Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Seqens et Seqens Accession pour Seqens, Seqens Solidarités et Seqens Accession : Démolition, Construction, Changement de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de la construction 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée initiale de douze (12) mois tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée totale maximale du marché...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Direction de la Réhabilitation SE pour SE et SES - Réhabilitation
Description du marché:
“Direction de la Réhabilitation Seqens pour Seqens et Seqens Solidarités : Réhabilitation, Gros entretien, Résidentialisation”
Informations sur les options
Description des options:
“Durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée totale maximale du marché...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: SES - Travaux divers
Description du marché:
“Seqens Solidarités pour Seqens Solidarités : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Informations sur les options
Description des options:
“Durée initiale de douze (12) mois à compter de sa signature, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: DD Yvelines pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Yvelines pour Seqens : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: DD Hauts-de-Seine pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Hauts-de-Seine pour Seqens : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée initiale de douze (12) mois à compter de sa signature, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: DD Val d'Oise pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Val d'Oise pour Seqens : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Autres informations sur le renouvellement:
“durée initiale de douze (12) mois à compter de sa signature, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée...”
Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“durée initiale de douze (12) mois à compter de sa signature, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: DD Seine-Saint-Denis pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Seine-Saint-Denis pour Seqens : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: DD Paris Est pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Paris Est pour Seqens :Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: DD Essonne pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Essonne pour Seqens : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seqens societe anonyme d'habitations a loyer modere
Numéro d'enregistrement national: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M direction achats maitrise d ouvrage
Courrier électronique: direction.achats.mo@seqens.fr 📧
Téléphone: 0188549113 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tgi nanterre
Numéro d'enregistrement national: 17780111500151
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Seqens societe anonyme d'habitations a loyer modere
Numéro d'enregistrement national: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M direction achats maitrise d ouvrage
Courrier électronique: direction.achats.mo@seqens.fr 📧
Téléphone: 0188549113 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Seqens societe anonyme d'habitations a loyer modere
Numéro d'enregistrement national: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M direction achats maitrise d ouvrage
Courrier électronique: direction.achats.mo@seqens.fr 📧
Téléphone: 0188549113 📞
Source: OJS 2026/S 090-321937 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande multi-attributaires mission de contrôle technique en groupement de commandes seqens/seqens solidarites/seqens accession
Numéro de référence: 26S05C012D
Brève description:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE EN GROUPEMENT DE COMMANDES SEQENS/SEQENS SOLIDARITES/SEQENS ACCESSION”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de la construction 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: DMO SE et SEA pour SE, SES et SEA - Démolition et Construction
Description du marché:
“Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Seqens et Seqens Accession pour Seqens, Seqens Solidarités et Seqens Accession : Démolition, Construction, Changement de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de la construction 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée initiale de douze (12) mois tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée totale maximale du marché...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Direction de la Réhabilitation SE pour SE et SES - Réhabilitation
Description du marché:
“Direction de la Réhabilitation Seqens pour Seqens et Seqens Solidarités : Réhabilitation, Gros entretien, Résidentialisation”
Informations sur les options
Description des options:
“Durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée totale maximale du marché...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: SES - Travaux divers
Description du marché:
“Seqens Solidarités pour Seqens Solidarités : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Informations sur les options
Description des options:
“Durée initiale de douze (12) mois à compter de sa signature, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: DD Yvelines pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Yvelines pour Seqens : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: DD Hauts-de-Seine pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Hauts-de-Seine pour Seqens : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée initiale de douze (12) mois à compter de sa signature, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: DD Val d'Oise pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Val d'Oise pour Seqens : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Autres informations sur le renouvellement:
“durée initiale de douze (12) mois à compter de sa signature, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée...”
Informations sur les options
Description des options:
“durée initiale de douze (12) mois à compter de sa signature, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois (12) mois, soit une durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: DD Seine-Saint-Denis pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Seine-Saint-Denis pour Seqens : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: DD Paris Est pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Paris Est pour Seqens :Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: DD Essonne pour SE
Description du marché:
“Direction Déléguée Essonne pour Seqens : Travaux thématiques, Changement de composant(s) / équipement(s), Résidentialisation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seqens societe anonyme d'habitations a loyer modere
Numéro d'enregistrement national: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M direction achats maitrise d ouvrage
Courrier électronique: direction.achats.mo@seqens.fr 📧
Téléphone: 0188549113 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tgi nanterre
Numéro d'enregistrement national: 17780111500151
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Seqens societe anonyme d'habitations a loyer modere
Numéro d'enregistrement national: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M direction achats maitrise d ouvrage
Courrier électronique: direction.achats.mo@seqens.fr 📧
Téléphone: 0188549113 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Seqens societe anonyme d'habitations a loyer modere
Numéro d'enregistrement national: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M direction achats maitrise d ouvrage
Courrier électronique: direction.achats.mo@seqens.fr 📧
Téléphone: 0188549113 📞
Source: OJS 2026/S 090-321937 (2026-05-07)
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